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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 7 - 15 - Rivière de la Thève et ses affluents. 1793-1941
    Notes :

    Le Thève prend naissance dans le département de l'Oise et se jette dans la rivière éponyme, à Asnières-sur-Oise. Celle-ci ne traverse que la commune d'Asnières-sur-Oise dans le Val-d'Oise.

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    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 9 - 15 - Château de Baillon et usines de Royaumont. 1793-1922
      Notes :

      A la Révolution, l'abbaye de Royaumont a été vendue comme bien public, l'église démantelée et les bâtiments transformés en usines.

      Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 11 - 14 - Litige entre les propriétaires du château de Baillon et des usines de Royaumont. 1793-1863
        Notes :

        Ce conflit opposant Bon Adrien Jeannot de Moncey, duc de Conegliano, propriétaire du château de Baillon, à M. Van der Mersch, propriétaire du moulin de Royaumont, s'explique par un long désaccord...

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        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 11 - 31 janvier 1793- 29 novembre 1848 31 janvier 1793- 29 novembre 1848
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 12 - 15 février 1850- 28 septembre 1855 15 février 1850- 28 septembre 1855
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 13 - 19 février 1856-1er mai 1862 19 février 1856-1er mai 1862
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 14 -
          Correspondance avec le Conseil d'Etat et clôture du contentieux par l'arrêt du 19 juin 1863.
           1848-1863
          1 vue - Correspondance avec le Conseil d\'Etat et clôture du contentieux par l\'arrêt du 19 juin 1863. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          A noter : un plan des lieux demandé par le ministre des Travaux publics (1860), un plan des profils de la rivière (1861) ; l'arrêt du Conseil d'État annulant l'arrêté préfectoral du 29 octobre...

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          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 14 - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. 8 avril 1860
            1 vue - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 76 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : patrimoine architectural / espace vert / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
            Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture