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Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 4 J 290 - 326, 5 NUM 6 1, 5 NUM 6 9-11 - Papiers de familles. 1482-1953
    Sujet : patrimoine écrit
    Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

    • 4 J 314 - 326 - Papiers de la famille Myr et alliés, seigneurs de Bréançon et de La Laire. 1482-1867
      Notes :

      Gédéon de Myr, pour lequel de nombreux documents ont été conservés, a résidé au château de Grisy-les-Plâtres, ancienne propriété de l'un des membres de la famille de Villefranche. Pour plus de...

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      Sujet : patrimoine écrit
      Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
      Personne : Myr (famille)
      Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 314 - Vie familiale : copies et originaux de contrats de mariage, extraits d'actes de naissance. 1482-1786
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : mariage / naissance / patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr (famille)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 315 - Liquidation des successions : copies de testaments, procès-verbaux d'apposition de scellés, inventaires des biens, actes notariés de partage des successions, contrats de mariage. 1551-1811
        Contenu :

        Concerne essentiellement les successions de la belle-famille de Gédéon de Myr et Élisabeth de Myr. A noter : des arbres généalogiques permettant de retracer les alliances de la famille Myr,...

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        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : succession / patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr, Gédéon de (1703-1786) / Myr, Elisabeth de (17..-17..) / Myr (famille)
        Type de document : acte authentique
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 316 - Carrière militaire et preuves de noblesse : contrats de mariage, arrêts du Conseil du roi, notes retraçant la généalogie de la famille, actes royaux, convocations, instructions et mémoires imprimés. 1660-1789
        1 vue - Carrière militaire et preuves de noblesse : contrats de mariage, arrêts du Conseil du roi, notes retraçant la généalogie de la famille, actes royaux, convocations, instructions et mémoires imprimés. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Ce dossier comporte notamment un acte royal avec un grand sceau en majesté en cire brune nommant Gédéon Ambroise de Myr capitaine du régiment d'infanterie de Bourbon, les convocations aux...

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        Notes :

        Ces documents semblent avoir été réunis pour prouver la noblesse de Gédéon de Myr qui demande à accéder au titre d'écuyer, et de sa fille Modeste de Myr afin d'intégrer la maison royale de...

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        Conditions d'accès :

        L'acte royal scellé est coté en 4 J 316(1).

        Sujet : militaire / noblesse / patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr, Gédéon de (1703-1786) / Myr (famille)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 317 - 319 - Possessions de la famille. 1606-1839
        Sujet : patrimoine privé / patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr (famille)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 317 - 318 - Seigneurie de Bréançon. 1606-1804
          Sujet : seigneurie / patrimoine écrit / patrimoine privé
          Lieu : Bréançon (Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Myr (famille)
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

          • 4 J 317 - Droits féodaux : foi et hommage, aveux, déclarations de cens, sentences arbitrales et reçus pour le paiement des droits de reliefs, terrier. 1609-1786
            Contenu :

            Concerne notamment les fiefs de Plane (relevant de Berval), Sailly (seigneurie de La Laire), Montplaisir (relevant de Theuville).

            Sujet : hommage / patrimoine écrit / patrimoine privé / seigneurie
            Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France)
            Personne : Myr (famille)
            Type de document : déclaration féodale
            Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

          • 4 J 318 - Acquisitions de terres : actes de vente, quittances, déclarations de terre, affiches d'adjudication. 1606-1715, an VII-an XIII
            Contenu :

            Les acquisitions concernent des terres situées dans les fiefs de Bréançon, La Laire, Rosnel, Fay et Berval. Ce dossier comporte notamment l'acte de vente des terres de La Laire de Charles Dubost...

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            Sujet : patrimoine écrit / patrimoine privé / seigneurie
            Lieu :
            La Laire (Bréançon, Val-d'Oise, France) / Le Rosnel (Bréançon, Val-d'Oise, France) / Le Fay (Bréançon, Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) ... Ouvrir le détail
            Personne : Dubost, Charles (15..-16..) / Myr, Nicolas de (15..-16..) / Myr (famille)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 319 - Domaine du Château de Butel (Grisy-les-Plâtres) : plan de la carrière de plâtre. 20 septembre 1839
          1 vue - Domaine du Château de Butel (Grisy-les-Plâtres) : plan de la carrière de plâtre. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Coupe et plan au sol, papier, encre, rehaut de couleur, 1/2 p.m, signé Loittevin.

          Dimensions : 116 cm x 101 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : carrière / patrimoine écrit / patrimoine privé
          Lieu : Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Loittevin (17..-18..) / Myr (famille)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 320 - Comptabilité : reçus, mémoires de travaux. 1713, 1739, 1743-1799, 1863-1867
        Contenu :

        Concerne le paiement des impôts et des travaux effectués dans la ferme de La Laire et le château de Grisy-les-Plâtres.

        Sujet : comptabilité privée / patrimoine architectural / bâtiment agricole / patrimoine écrit
        Lieu : Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / La Laire (Bréançon, Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr (famille)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 321 - Gestion domaniale. - Rentes : baux à rente, quittances, actes de constitution et de vente (1599-1765). Location : baux à ferme (1653-1752, 1785-an XIII). Perception : correspondance, demande d'exonération de la taille, reçus (1763, 1772, 1787). 1599-1804
        Sujet : baux ruraux / fiscalité directe d'Ancien Régime / patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr (famille)
        Type de document : bail
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 322 - 324 - Contentieux. 1639-1793
        Sujet : affaire civile / patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Myr (famille)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 322 - Dégâts sur les cultures : requêtes, décisions de justice, mémoires. 1748-1755
          Contenu :

          La procédure a opposé les seigneurs d'Ennery, Livilliers, Grisy et Génicourt à Gédéon de Myr qui les accuse d'avoir laisser «proliférer» le gibier, à l'origine des dégâts.

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          Sujet : animal nuisible / patrimoine écrit / affaire civile
          Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Myr, Gédéon de (1703-1786) / Myr (famille)
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 323 - Distribution du pain béni : requêtes, procès-verbaux d'enquêtes, décisions de justice, mémoires sur délibéré. 1782-1783
          Contenu :

          Le procès a opposé le curé et les marguilliers de la fabrique de Saint-Caprais de Grisy à Gédéon de Myr qui leur demande de lui présenter «le pain béni avec distinction selon sa qualité de...

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          Sujet : vie religieuse / patrimoine écrit / affaire civile
          Lieu : Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Myr, Gédéon de (1703-1786) / Myr (famille)
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 324 - Litiges mineurs : correspondance, requêtes, décisions de justice. 1613, 1639-1793
          Contenu :

          Concerne des affaires liées à la propriété, à l'application de droits seigneuriaux et à la gestion des terres. A noter un procès sur la mouvance du fief de La Laire, le droit de pâture et...

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          Sujet : patrimoine écrit / affaire civile
          Lieu : La Laire (Bréançon, Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Myr (famille)
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 325 - 326 - Papiers de la famille Dumont. 1572-1698
        Contenu :

        Concerne les successions et les propriétés de la famille.

        Notes :

        Georges de Myr épouse en janvier 1624 Françoise Dumont, fille de Claude Dumont seigneur du Fay. Voir la généalogie de la famille cotée 4 J 315.

        Sujet : patrimoine écrit
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
        Personne : Dumont (famille) / Myr (famille)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 325 - Liquidation de successions : inventaires après décès, copies de testaments, quittances, actes notariés réglant les successions. 1573-1697
          Sujet : succession / patrimoine écrit
          Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Myr (famille) / Dumont (famille)
          Type de document : acte authentique
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 326 - Patrimoine : inventaires après décès, déclarations de rentes, baux à cens, notes, actes notariés et sous-seing privé relatif au partage de succession, actes notariés de donation et de constitution. 1572-1698
          Contenu :

          Concerne essentiellement des biens dépendant du prieuré de Saint-Blaise ou situés près de Triel et de Carrières-sous-Poissy.

          Sujet : patrimoine privé / succession / patrimoine écrit
          Lieu : Carrières-sous-Poissy (Yvelines, France) / Triel-sur-Seine (Yvelines, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
          Personne : Myr (famille) / Dumont (famille)
          Type de document : bail
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)