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Centre hospitalier d'Argenteuil, tutelle administrative et financière de l'Etat (1949-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2342 W 1 - 52 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1949-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2342 W 14 - 52 - Budget. 1959-2005
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
      Type de document : budget
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2342 W 14 - 50 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1959-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 14 - Exercice 1959 : feuille de répartition et d'imputation des dépenses, feuille de résultats de la comptabilité analytique d'exploitation, compte rendu moral et financier. 1959-1960
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 15 - Exercice 1963 : état final de clôture. 1963
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 16 - Exercice 1964 : budget supplémentaire, compte administratif anticipé, état final de clôture. 1964
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 17 - Exercice 1965 : budget des recettes et dépenses. 1965
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 18 - Exercice 1966 : budget supplémentaire. 1966
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 19 - Exercice 1967 : budget des recettes et dépenses, prix de journée, compte administratif. 1967-1968
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 20 - Exercice 1968 : budget des recettes et dépenses, prix de journée. 1968
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 21 - Exercice 1969 : compte analytique d'exploitation du budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, état final de clôture. 1968-1970
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 22 - Exercice 1970 : budget primitif, prix de journée, compte analytique d'exploitation du budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte rendu moral et financier. 1969-1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 23 - Exercice 1971 : prix de journée, rapport de gestion. 1971
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 24 - Exercice 1972 : prix de journée. 1972
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 25 - Exercice 1973 : prix de journée, rapport de mission d'enquête sur le prix de journée, rapport de l'Inspection de la santé, rapport sur le compte administratif. 1973
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 26 - Exercice 1974 : prix de journée, rapport relatif au prix de journée, rapport de gestion. 1974
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 27 - Exercice 1975 : balance des comptes de stock, budget des recettes et dépenses, effectifs du personnel, prix de journée, rapport relatif au prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif, compte de gestion de l'économe, compte de gestion, rapport de gestion. 1974-1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 28 - Exercice 1976 : effectifs du personnel, rapport de gestion. 1976
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 29 - Exercice 1977 : effectifs du personnel, rapport sur le budget prévisionnel, prix de journée, rapport de gestion. 1977
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 30 - Exercice 1978 : effectifs du personnel, prix de journée et rapport, rapport de gestion. 1978
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 31 - Exercice 1979 : effectifs du personnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion. 1978-1980
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 32 - Exercice 1980 : état des stocks, rapports sur le budget, prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion. 1979-1981
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 33 - Exercice 1981 : effectifs du personnel, budget primitif, rapport sur le budget, prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire, compte administratif, rapport de gestion. 1980-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 34 - Exercice 1982 : effectifs du personnel, rapports sur le budget, prix de journée, rapport de gestion, rapport d'activité médicale. 1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 35 - Exercice 1983 : effectifs du personnel, rapports sur le budget, prix de journée, rapport de gestion, rapport d'activité médicale. 1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 36 - Exercice 1984 : budget primitif, rapports sur le budget, prix de journée, propositions d'effectifs, budgets annexes, budgets supplémentaires, décisions modificatives, rapport de gestion. 1984
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 37 - Exercice 1985 : rapport sur le budget. 1985
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 38 - "Exercices 1988-1993 : plan d'investissement 1988-1990 ; programme d'investissement 1992-1997, 1993-1998 ; rapport d'activité 1993 ; observations de la Cour des comptes sur les exercices 1983 et 1986." 1988-1993
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 39 - Exercice 1994 : rapport du budget primitif, rapport financier, rapport d'activité. 1994
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 40 - Exercice 1995 : budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif, compte de gestion, rapport du comptable sur l'exercice, rapport financier, bilan social, rapport d'activité, rapport du contrôle médical unifié. 1994-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 41 - Exercice 1996 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport du comptable sur l'exercice, bilan de la campagne budgétaire, analyse financière rétrospective exercices 1993-1996, programme d'investissement 1997-2001, bilan social, rapport d'activité. 1995-1997
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 42 - Exercice 1997 : effectifs du personnel, budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, analyse financière rétrospective exercices 1994-1997, programmes d'investissement 1993-1998 et 1997-2001 mis à jour. 1996-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 43 - Exercice 1998 : effectifs du personnel, rapport du budget primitif, lettre de cadrage, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, programme d'investissement 1998-2002, bilan social, rapport d'activité. 1997-1999
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 44 - Exercice 1999 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, rapport financier, analyse financière rétrospective exercices 1996-1999, programme d'investissement 1999-2004, bilan social, rapport d'activité. 1998-2000
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 45 - Exercice 2000 : effectifs du personnel, budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif et rapport du comptable, compte de gestion, rapport financier, analyse financière rétrospective exercices 1997-2000, programme d'investissement 2000, analyse de l'activité de l'établissement, bilan social, rapport d'activité. 1999-2001
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 46 - Exercice 2001 : effectifs du personnel, rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, bilan social, rapport d'activité, rapport d'activité médecine du travail. 2000-2002
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 47 - Exercice 2002 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 2001-2003
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 48 - Exercice 2003 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 2002-2004
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 49 - Exercice 2004 : budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, bilan social, rapport financier, rapport d'activité. 2003-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 50 - Exercice 2005 : budget primitif, rapport d'orientation, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 2004-2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2342 W 51 - 52 - Fixation des tarifs de prestations. 1965-2005
        Mode de classement :

        Classement chronologique.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 51 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention du Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.). 1965, 1973-1974, 1978-1984
          Sujet : aide médicale urgente / établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2342 W 52 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1994-1998, 2000, 2005
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales