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Médailles d'honneur du travail, arrondissement de Sarcelles (2009-2011) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Médailles d'honneur du travail. - Attribution à des habitants de l'arrondissement de Sarcelles.
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)
  • Présentation du producteur

    Sous-préfectures

    Historique

    La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le réseau des préfectures et sous-préfectures dans chaque département dans le cadre de la réforme administrative...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 4 juillet 2012.

  • Contenu

    L'instruction des demandes de distinctions honorifiques civiles est faite en préfecture pour l'arrondissement de Pontoise ou en sous-préfecture. C'est le lieu de résidence du demandeur qui...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Médailles d'honneur : 2185 W (2005-2008)

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Préfecture du Val-d'Oise, Cabinet :

    Médailles d'honneur du travail : 1 W (1901-1962), 26 W (1965-1966), 2174 W ([1970]-2004)

    Médailles d'honneur régionale,...

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  • Bibliographie

    DUMONS (Bruno), Les médailles et les décorations en France, XIXe-XXe siècle. Rennes : Presses universitaires de Rennes 2009 [ADVO BIB 8 5432].