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Commissariat de Persan-Beaumont (1948-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2328 W 1-126 - Mains courantes. 1971-2004
    Sujet : police
    Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Type de document : main courante
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

  • 2328 W 127-131 - Délivrance de titres pour les étrangers. 1948-1994
    Sujet : séjour des étrangers / police
    Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

    • 2328 W 127-128 - Remises de cartes d'identité : registres. 1948-1977
      Contenu :

      Les registres indiquent : numéro de dossier, date de demande de carte d'identité, nom, prénom, nationalité, profession, taxe de délivrance, pénalité de retard, date d'envoi du dossier, détails de...

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      Sujet : police / séjour des étrangers
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

      • 2328 W 127 - 1948-1969 26 juin 1948-30 décembre 1969
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : police / séjour des étrangers
        Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

      • 2328 W 128 - 1970-1977 1er janvier 1970-27 décembre 1977
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : police / séjour des étrangers
        Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

    • 2328 W 129 - Enregistrements de visas d'arrivée et de départ : registre. 1977-4 décembre 1994
      Contenu :

      "Le registre indique : date, nom, prénom, état-civil, nationalité, profession, observations puis, pour les arrivées : ""est arrivé à"", ""venant de"", date de délivrance titre de séjour, date...

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : police / séjour des étrangers
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

    • 2328 W 130 - Suivi de demandes de titres de séjours des étrangers : registre. 9 mai 1989-4 décembre 1994
      Contenu :

      Le registre indique : numéro de dossier, date de demande de carte d'identité, nom, prénom, nationalité, profession, taxe de délivrance, pénalité de retard, date d'envoi du dossier, détails de la...

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : police / séjour des étrangers
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

    • 2328 W 131 - Demandes de titres de séjours émanant de la Communauté économique européenne (C.E.E.) : registre. 1er janvier 1979-4 décembre 1994
      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : police / séjour des étrangers
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

  • 2328 W 132-156 - Activités judiciaires. 30 novembre 1994-2005
    Sujet : police judiciaire / police
    Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

    • 2328 W 132 - Garde à vue : registre. 16 mai-19 août 1998
      Contenu :

      Le registre indique : dentité, motif de la garde à vue, décision de garde à vue, début de garde à vue, durée, avis à la famille, examen médical, entretien avec un avocat, durée d'audition, durée...

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : garde à vue / police / police judiciaire
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

    • 2328 W 133-156 - Identification judiciaire. 1991-2005
      Sujet : police / police judiciaire
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

      • 2328 W 133-150 - Photographies. 1994
        Sujet : police / police judiciaire
        Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document photographique
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

        • 2328 W 133-139 - Accidents de la voie publique. 1994
          Sujet : accident des transports / police / police judiciaire
          Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document photographique
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

          • 2328 W 133 - 1994 30 novembre 1994
            Sujet : police / police judiciaire / accident des transports
            Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document photographique
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

          • 2328 W 134 - 1994 1994
            Sujet : police / police judiciaire / accident des transports
            Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document photographique
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)

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