Imprimer cette page

Commission départementale d'équipement commercial et cinématographique (1968-2009) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

-+
  • Commission départementale d'équipement commercial et cinématographique (C.D.E.C.C.).
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial
  • Présentation du producteur

    Les Commissions départementales d'équipement commercial et cinématographique

    Historique

    Les Commissions départementales d'équipement commercial et cinématographique (C.D.E.C.C.), habituellement...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 20 septembre 2011.

  • Contenu

    Ce versement rassemble une grande partie de la collection des dossiers instruits par la commission départementale d'équipement commercial et cinématographique (C.D.E.C.C.) depuis sa création.

     ...  
  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Service de la coordination et de l'activité économique (S.C.A.E.)

    Commission départementale d'urbanisme commercial : 531 W 63-101 (1974-1978)

    Direction...

     ...  
  • Bibliographie

    JEANTEUR (Robert), L' Equipement commercial des villes nouvelles, Paris : [s.n.] 1970 [ADVO BIB 8 1499].