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Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 4 1 à 23, 38, 41 à 187, 189 à 194, 208 à 295, 352 à 367, 369 à 525 - Registres de formalités et actes déposés. An III-1969
    Notes :

    Chaque registre ou classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 4 38, 208 à 293, 478 à 525 - Déclarations de successions. An IV-1969
      Contenu :

      Les registres et les classeurs renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,…), la situation du défunt (nom, prénom, âge,...

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      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Ouverture d'une nouvelle série numérique à...

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      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 285 à 293 - Successions extérieures. 1901-1934
        Mode de classement :

        Par ordre chronologique des déclarations de successions

        Notes :

        Il s'agit des successions partielles dans le cas de biens dispersés dans le ressort de plusieurs bureaux d'enregistrement.

        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 289 - Mai 1912-novembre 1915 (volume n° 5) Mai 1912-novembre 1915
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 290 - Décembre 1915-mars 1920 [volume n° 6] Décembre 1915-mars 1920
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 291 - Avril 1920-décembre 1925 [volume n° 7] Avril 1920-décembre 1925
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 292 - Juin 1926-août 1931 (volume n° 8) Juin 1926-août 1931
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 293 - Août 1931-avril 1934 (volume n° 9) Août 1931-avril 1934
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 4 294 à 295 - Actes judiciaires. 1896-1907
      Contenu :

      L'intitulé exact du registre est : « Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes. Actes présentées à la...

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      Mode de classement :

      Par ordre chronologique des enregistrements

      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 294 - 12 octobre 1896-16 juin 1900 12 octobre 1896-16 juin 1900
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 295 - 12 janvier 1904-17 mars 1907 12 janvier 1904-17 mars 1907
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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