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Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1 Z 348 - 359 - Transports et voies de communication. 1937-1956
    Sujet : transport / voie de communication
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 348 - 353 - Circulation routière et transports en commun. 1945-1955
      Sujet : transport en commun / circulation routière / transport / voie de communication
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 348 - Transports publics. - Réglementation et travaux : journaux, circulaires, délibérations des conseils municipaux, communication du préfet pour l'examen de l'avant-projet de loi relatif à la Régie autonome des transports parisiens (1946, 6 mars), plan de la commune du Blanc-Mesnil avec prolongement proposé, plan des transports publics par autocars de l'arrondissement de Pontoise (1946), correspondance. 1945-1953
        Contenu :

        A noter - Journal « La défense des usagers de la banlieue Nord » (2e trimestre 1950).

        Sujet : transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 349 - Service départemental des transports routiers. - Fonctionnement : note, correspondance. 1945-1946
        Sujet : transport routier / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 350 - Obtention de licences d'achat de voitures : formulaires pour la demande de licence d'achat, attestations par le sous-préfet, correspondance. 1946-1949
        Contenu :

        Demandeurs : maires du Plessis-Gassot, de Deuil-la-Barre, d'Epinay-Champlâtreux et de Montmagny, procureur de la République à Pontoise, administrateur de la ville de Franconville.

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : véhicule automobile / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu :
        Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Montmagny (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 351 - Taxis urbains. - Création et état de service : tableaux, correspondance. 1946
        Sujet : chauffeur de taxi / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 352 - Circulation routière. - Réglementation et accidents : procès-verbaux, journaux, correspondance (1952-1955), compte-rendu de la réunion de la commission de la circulation routière (1955). 1952-1955
        Sujet : accident des transports / circulation routière / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 353 - Déviations sur les routes nationales n° 1, 14 et 328 : journaux, plan de la R.N. 14 et plan de la déviation d'Eaubonne. 1954-1955
        Sujet : transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)