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  1 Z 48 - 79 - Affaires communales. 1926-1961

  Sujet : commune

  Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

  
  
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    1 Z 67- 70, 73-79 - Finances communales. 1926-1961

    Sujet : finances communales / commune

    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    
    
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      1 Z 77 - Budgets communaux : instructions du préfet et du sous-préfet pour la rédaction de statistiques (1954-1956), fiches des budgets primitifs communaux (1955), correspondance entre le préfet et le sous-préfet concernant les statistiques budgétaires (1956-1957) et la rédaction et l'envoi des statistiques budgétaires (1957), états des budgets communaux (1954-1955). 1954-1957

      Sujet : commune / finances communales

      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)