Imprimer cette page

Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 1 Z 48 - 79 - Affaires communales. 1926-1961
    Sujet : commune
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 67- 70, 73-79 - Finances communales. 1926-1961
      Sujet : finances communales / commune
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 70 - Archives des perceptions. - Collecte par les Archives départementales de la Seine-et-Oise : inventaires par perceptions (1939), extraits de rôles délivrés aux Archives (1939-1941), registre des expéditions délivrées avec le montant des sommes encaissées avec un billet de 10 francs (1939-1943), notes et correspondance concernant le versement des archives de perceptions (1941-1950). 1939-1950
        2 vues - Archives des perceptions. - Collecte par les Archives départementales de la Seine-et-Oise : inventaires par perceptions (1939), extraits de rôles délivrés aux Archives (1939-1941), registre des expéditions délivrées avec le montant des sommes encaissées avec un billet de 10 francs (1939-1943), notes et correspondance concernant le versement des archives de perceptions (1941-1950). (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Sujet : patrimoine écrit / commune / finances communales
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)