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  1 Z 48 - 79 - Affaires communales. 1926-1961

  Sujet : commune

  Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

  
  
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    1 Z 51- 55, 57-59 - Personnel communal et élus. 1940-1959

    Sujet : personnel / élu / commune

    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    
    
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      1 Z 57 - Agents auxiliaires communaux. - Titularisation d'après la loi du 3 avril 1950 : circulaires, délibérations des conseils municipaux, extraits des registres des arrêtés municipaux, extraits du Journal officiel et du Bulletin officiel des maires, listes, journaux, notes, rapports. 1950-1952

      Contenu :

      Ce dossier comporte des instructions et des propositions des conseils municipaux (1950-1951).

      Sujet : commune / personnel / élu

      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)

      Type de document : publication périodique

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)