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Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1 Z 48 - 79 - Affaires communales. 1926-1961
    Sujet : commune
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 51- 55, 57-59 - Personnel communal et élus. 1940-1959
      Sujet : personnel / élu / commune
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 51 - Concours de recrutement, congés, salaires, indemnités... : circulaires, notes, rapports, extraits du Journal officiel, bulletins, journaux, correspondance. 1941-1952
        Sujet : commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : brochure, publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 52 - Licenciement, retraite et révocations : circulaires, notes de service, correspondance entre le sous-préfet et les maires. 1940
        Sujet : commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 53 - Commission d'épuration du personnel communal après la Libération : note et correspondance. 1945
        Sujet : épuration / Libération (1944-1945) / commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 54 - Personnels communaux. - Révision des effectifs : états des effectifs des personnels, commission de révision : circulaires, listes, tableaux, délibérations des conseils municipaux, notes, correspondance. 1946-1948
        Sujet : commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 55 - Suspension du maire de Guitrancourt : procès-verbal de la Direction générale de la sûreté nationale, notes. 1948-1949
        Sujet : commune / personnel / élu
        Lieu : Guitrancourt (Yvelines, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 57 - Agents auxiliaires communaux. - Titularisation d'après la loi du 3 avril 1950 : circulaires, délibérations des conseils municipaux, extraits des registres des arrêtés municipaux, extraits du Journal officiel et du Bulletin officiel des maires, listes, journaux, notes, rapports. 1950-1952
        Contenu :

        Ce dossier comporte des instructions et des propositions des conseils municipaux (1950-1951).

        Sujet : commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 58 - Conseils municipaux : tableaux des membres. 1959
        Sujet : conseiller municipal / commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 59 - Renseignements sur les maires de Seine-et-Oise : liste nominative avec adresses et professions. 1959
        Sujet : maire / commune / personnel / élu
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)