Présentation du fonds

• Première étude notariale de Beaumont-sur-Oise.

Auteurs : Thomas Olivier, sous la direction de Patrick Lapalu et Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d’Oise	Dates extrêmes : 1620-1900
Type d'instrument de recherche : Répertoire méthodique	Instrument de recherche : 116 Ko 592 Ko
Date de publication : 2020	Importance matérielle : 53 m.l. (468 articles)
Cotes extrêmes : 2 E 2 351 à 646, 2 E 23 1 à 172	Index : notaire, Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France),

• Nom du producteur

  Etude notariale 1 (Beaumont-sur-Oise, Val-d'Oise)

• Présentation du producteur

  Les premières traces d’un notariat à Beaumont-sur-Oise remontent à 1584. Les études 1 et 2 de Beaumont ont vraisemblablement les mêmes origines ce que peuvent expliquer les signatures identiques...

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  Les premières traces d’un notariat à Beaumont-sur-Oise remontent à 1584. Les études 1 et 2 de Beaumont ont vraisemblablement les mêmes origines ce que peuvent expliquer les signatures identiques dans l’une et l’autre des deux études au cours du XVIIe siècle et les interactions entre différents notaires qui apparaissent parfois simultanément dans les deux études de Beaumont. Néanmoins ce n’est qu’à la toute fin du XVIIe siècle que les deux études s’affirmeront de manière distincte. Les Defoureroy, Chefdeville apparaissent comme les principales dynasties de notaires royaux de cette étude, sans oublier d’autres notaires royaux comme Nicolas Bailly dont la période d’activité durera 35 ans. Certains notaires, à l’image Clément Chefdeville, occuperont des charges importantes de procureur et de juge.

  Jusqu’à la toute fin du XVIIIe siècle plusieurs notaires royaux exercent en parallèle des notaires déjà cités, c’est le cas de Fillion, Mazières et Bordé.

  La relative longévité des notaires de Beaumont 1 révèle donc des offices bien intégrés dans le paysage local, bénéficiant d’une situation économique favorable de par la localisation de Beaumont et renforcés par des réseaux de parentés et de dépendance vis-à-vis de l’administration royale.

  Après la Révolution, l’étude n°1 de Beaumont est maintenue.

   

• Historique de la conservation

  Les minutes les plus anciennes (1620-1849) ont été remises par Maître Jacques DEGREMONT, en 1961 et 1972, aux Archives départementales de la Seine-et-Oise.

• Modalités d'entrée

  Elles ont ensuite été transférées en mai 1984 aux Archives départementales du Val-d’Oise dans le cadre de la procédure de dévolution. L’étude n°1 de Beaumont-sur-Oise a ensuite procédé par...

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  Elles ont ensuite été transférées en mai 1984 aux Archives départementales du Val-d’Oise dans le cadre de la procédure de dévolution. L’étude n°1 de Beaumont-sur-Oise a ensuite procédé par elle-même au versement de ses minutes en 1995 (1850-1890) et 2001 (1891-1900).

   

• Contenu

  Tables alphabétiques des actes de Beaumont-sur-Oise (1881-1900) et minutes des actes à Beaumont-sur-Oise (1620-1900).

• Accroissements

  Fonds ouvert susceptibles d’accroissement.

• Mode de classement

  Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

  - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire...

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  Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

  - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire avec, en général, mention de la date, du nom des principales parties intéressées et de la nature de l'acte. Leur consultation préalable, lorsqu'ils existent, facilitent grandement les recherches des actes consignés dans les minutes ;

  - les minutes dans lesquelles sont consignés les actes, classées par ordre de succession des notaires.

   

• Modalités d'accès

  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

   

• Modalités de reproduction

  Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

• Sources complémentaires de même thématique

  Archives départementales du Val-d'Oise

   

  Sous-série 2 E 2 et 2 E 24. - Deuxième étude notariale de Beaumont-sur-Oise

  2 E 2 (1584-1838)

  2 E 24 (1839-1939)

   

  Série B – Cours et juridictions...

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  Archives départementales du Val-d'Oise

   

  Sous-série 2 E 2 et 2 E 24. - Deuxième étude notariale de Beaumont-sur-Oise

  2 E 2 (1584-1838)

  2 E 24 (1839-1939)

   

  Série B – Cours et juridictions (antérieures à 1790) – Bailliage royal de Beaumont-sur-Oise

  13 B 1-428 (1594-1790)

   

   

  Série C – Administrations provinciales

  Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au Conseil les 10 mars 1703 et 18 juillet 1724, impose aux notaires de faire contrôler leurs actes en fournissant des extraits aux bureaux des insinuations. Les registres de contrôle peuvent se révéler utiles lorsque les minutes contrôlées ont elles-mêmes disparu ou lorsqu'on recherche un acte dont on ne connaît pas le notaire.

   

  C 1175-1229, 4006-4007 – Bureau de L’Isle-Adam. – Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations, centième denier, tables des mutations et des nouveaux possesseurs (1696-1791).

   

   

  Sous-série 3 Q - Enregistrement (1790-années 1960)

   

  La loi du 19 décembre 1790 supprime les taxes royales et crée des droits d'enregistrement perçus en particulier sur les actes notariés, les actes sous seing privé, les déclarations de succession et les actes judiciaires principalement. L'étude n° 2 de Beaumont-sur-Oise dépend du bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise.

   

  3 Q 2 – Bureau de Beaumont-sur-Oise : registres des formalités et actes déposés, instrument de recherches (1772-1970).

   

   

  Sous-série 4 Q – Hypothèques (1790-1955)

   

  Beaumont-sur-Oise dépend du bureau des hypothèques de Pontoise.

   

  4 Q 1, 2 et 3 – Bureau des hypothèques de Pontoise : tables alphabétiques, registres de formalités, transcriptions hypothécaires (an III-1900).

   

  4 Q 4 – 1 bureau des hypothèques de Pontoise : registres indicateurs, tables alphabétiques, registres de formalités (1901-1955).

   

• Bibliographie

  Aubert, Jean, Les grandes heures de Beaumont-sur-Oise, Paris :Editions du Valhermeil, 1988, 140 p. [ADVO BIB 8 2784].

  Aubert, Jean, La vallée de l'Oise, autrefois, au fil de l'Oise au fil des ans,...

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  Aubert, Jean, Les grandes heures de Beaumont-sur-Oise, Paris :Editions du Valhermeil, 1988, 140 p. [ADVO BIB 8 2784].

  Aubert, Jean, La vallée de l'Oise, autrefois, au fil de l'Oise au fil des ans, Horvath, coll : Vie quotidienne autrefois, 1991, 143 p. [ADVO BIB 8 3073].

  BISSON de, Barthélémy Paul et DUHAMEL, Georges, Histoire de Beaumont-sur-Oise. Persan : édition des imprimeries de persan-Beaumont, 1958, 563 p. [ADVO BIB 4 1527].

  MILLEREAU, Fabrice, Beaumont-sur-Oise, images de rues 150 ans d'histoire beaumontoise. Pontoise : Edition des Etannets, 2000, 232 p.  [ADVO BIB 4 1562b].

  SIMON, Charles, Histoire de Beaumont-sur-Oise. Beaumont-sur-Oise : Impr. régionale, 1890, 174 p. [ADVO BIB 8 5764].

  VERMEESCH, Didier, Beaumont-sur-Oise Val-d'Oise : une ville de carrefour fluvio-routier d'époque gallo-romaine. Saint-Ouen l’Aumône : Service départemental d’archéologie, 1989, 19 p. [ADVO BIB D 1429].