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Etude notariale de La Roche-Guyon (1570-1938) et tabellionnages des alentours (1574-1807) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Etude notariale de La Roche-Guyon et tabellionnages rattachés.
  • Nom du producteur
    Etude notariale (La Roche-Guyon, Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Histoire du producteur

    L’étude de La Roche-Guyon, dont les archives remontent à 1570, dépend du duché-pairie de La Roche-Guyon aux XVIIe-XVIIIe siècles.

    Présente dans le village, elle s’avère...

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  • Modalités d'entrée

    Les archives les plus anciennes ont été versées aux Archives départementales de la Seine-et-Oise le 22 mai 1939 (1570-1807) et le 22 juillet 1955 (1808-1829). L’ensemble a été complété en juillet...

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  • Contenu

    Le fonds regroupe :

    Le notariat principal de La Roche-Guyon (1570-1938)

    Les tabellionnages rattachés de Vétheuil (1574-1807), Aincourt (1650-1750), Freneuse (1597-1760), Guernes (1675-1784),...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d’accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

     Série L - Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) et U - Justice (1800-1940)

    "A compter du 1er janvier 1793, les notaires sont...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

     

    Série C – Administration provinciale

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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  • Bibliographie

    BIGOT, Guillaume, . [s.l : s.n.], 1996 315 p. [ADVO BIB 4 119].

    TREVISI, Marion, Presses de l’université Paris-Sorbonne, 2008.