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Maison d'arrêt du Val-d'Oise (1936-2013)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Maison d'arrêt de Pontoise puis du Val-d'Oise (après son transfert à Osny).

  • Nom du producteur

    Maison d'arrêt du Val-d'Oise (Osny, Val-d'Oise)

  • Présentation du producteur

    Les maisons d'arrêt Historique Créée en septembre 1791, la maison d'arrêt est à l'origine une prison  ...  

  • Modalités d'entrée

    Versements effectués le 5 décembre 1990 (678W), le 1er août 2007 (1996W), le 24 août 2012 (2281W), le 7 août 2015 (2449W) et le 1er juillet 2016 (2500W).

  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise Maison d'arrêt de Pontoise : 2Y 1-156 : Maison d'arrêt de Pontoise (1799-1948) Sous-série 2L : District de  ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise Préfecture, Cabinet du préfet : 1Y 1-18 : Administration de la maison  ...  

  • Bibliographie

    FERREIRA (Romain), La prison de Pontoise au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise, Cergy : Université de Cergy-Pontoise, 2005 [ADVO BIB/D3349]. LHOMEL (Isabelle), « Pontoise : la fin d'une  ...