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  7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  
  
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    7 S 1 155 - 157 - Règlement général pour la police des eaux. 1844-1924

    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    
    
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      7 S 1 155 - Projet du règlement du 8 juillet 1852. 1844-1859

      Contenu :

      A noter : 1 dossier, numéroté de 1 à 21, couvrant les années 1844 à 1859 (1861) ; 1 affiche ouvrant l'enquête (1849) ; 1 brochure du règlement des eaux (1854).

      Conditions d'accès :

      L'affiche est cotée en 7 S 1 155 (1) [1849].

      Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux

      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

      Type de document : affiche, brochure

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture