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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 16 - 42 - Rivière de l'Ysieux et ses affluents. 1810-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 20 - 42 - Autorisation de travaux. 1810-1941
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 38 - 40 - Viarmes. 1883-1913
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Viarmes (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 38 - Rivière de l'Ysieux. - Reconstruction d'un pont en aval du moulin de Giez (1883). Pose d'une prise d'eau (1908). 1883, 1908
          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 39 - Ru de Fréval. - Dérivation du ru (1884). Plainte contre les prises d'eau (1895). Construction d'un barrage et d'une prise d'eau (1896-1899). 1884-1899
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la dérivation (1884) et 1 plan et profils du barrage et de la prise d'eau (1897).

          Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Fréval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 40 - Ru de la ruelle Saint Lade. - Défaut de curage. 1913
          Importance matérielle : 4 pièces
          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Saint-Lade, Ruelle (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture