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Commission des Antiquités et des arts de Seine-et-Oise : archives iconographiques sur le patrimoine du Val-d'Oise (fin XIXe siècle-XXe siècle)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Commission des Antiquités et des arts de Seine-et-Oise. - Patrimoine culturel du Val-d'Oise : documents iconographiques.
  • Nom du producteur

    Commission des antiquités et des arts (Seine-et-Oise)/Commission des antiquités et des arts (Seine-et-Oise)
  • Présentation du producteur

    Commission des Antiquités et des arts de Seine-et-Oise (1878-1969)

    Histoire administrative

    La Commission de l'inventaire des  ...  

  • Historique de la conservation

    Ces archives ont été versées dans un premier temps aux Archives départementales de la Seine-et-Oise. En 1997, une partie a été ensuite transférée à titre de dévolution  ...  

  • Modalités d'entrée

    Dévolution le 7 mars 1997 par les Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise.

  • Contenu

    Le fonds concerne la presque totalité des communes du Val-d'Oise.

    Il se compose presqu'exclusivement de planches cartonnées sur lesquelles sont  ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale

  • Accroissements

    Fonds fermé.

  • Mode de classement

    Classement par ordre numérique des cotes

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine. L'intégralité du fonds étant numérisé, les originaux ne sont pas  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

    Sous-série 2F. Commission des Antiquités et des arts de Seine-et-Oise (fin du  ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Sous-série 1Fi. Documents iconographiques concernant le Val-d'Oise (XIXe-XXe siècle).

  • Bibliographie

    Bulletins de la Commission des Antiquités et des arts de Seine-et-Oise, 1883-1969 (REV 9).

    Les numéros 1 à 46 contenant notamment les procès-verbaux  ...