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Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Associations déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901, arrondissement d'Argenteuil.
  • Nom du producteur
    SOUS-PREFECTURE D'ARGENTEUIL Bureau de l'administration générale et de la réglementation/Val-d'Oise. Sous-préfecture (Argenteuil)
  • Présentation du producteur

    Sous-préfectures

    Historique

    La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le réseau des préfectures et sous-préfectures dans chaque département dans le cadre de la réforme administrative...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 31 mai 2011.

  • Contenu

    Ce versement contient les dossiers d'associations dissoutes (2165 W 1-479), en sommeil depuis plus de 30 ans (2165 W 480-716) et transférées hors de l'arrondissement d'Argenteuil (2165 W 717-827).

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise :

    Sous-préfecture de Pontoise

    884 W : Associations déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1901-1990)

    2047 W : Associations déclarées au titre de...

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  • Bibliographie

    Conseil d'Etat : Rapport public 2000, Les associations et la loi de 1901, cent ans après, Paris : La Documentation française, 2000 [ADVO BIB 8 4232]

    Direction des Archives de France, Les archives...

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