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Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Associations déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901, arrondissement d'Argenteuil.

  • Nom du producteur

    Val-d'Oise. Sous-préfecture (Argenteuil)

  • Présentation du producteur

    Sous-préfectures Historique La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le réseau des préfectures et  ...  

  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 31 mai 2011.

  • Contenu

    Ce versement contient les dossiers d'associations dissoutes (2165W 1-479), en sommeil depuis plus de 30 ans (2165W 480-716) et transférées hors de l'arrondissement d'Argenteuil (2165W 717-827). ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation partielle conformément aux consignes de tri des Archives départementales du Val-d'Oise du 12 septembre 2008.

  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise : Sous-préfecture de Pontoise 884W : Associations déclarées au titre de  ...  

  • Bibliographie

    Conseil d'Etat : Rapport public 2000, Les associations et la loi de 1901, cent ans après, Paris : La Documentation française, 2000 [ADVO BIB 8/4232] Direction des Archives de France, Les  ...