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Médailles d'honneur (2005-2008)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Médaille d'honneur du travail et médaille d'honneur régionale, départementale et communale. - Attribution : listes nominatives, dossiers individuels.

  • Nom du producteur

    Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)

  • Présentation du producteur

    Sous-préfectures Historique La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le réseau des préfectures et  ...  

  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 7 novembre 2011.

  • Contenu

    L'instruction des demandes de distinctions honorifiques civiles est faite en préfecture pour l'arrondissement de Pontoise ou en sous-préfecture. C'est le lieu de résidence du demandeur qui  ...  

  • Tris et éliminations

    Sélection d'un échantillonnage de dossiers : sur une année par décennie, seuls les dossiers de la seconde session, plus nombreux, ont été conservés. Pour les années  ...  

  • Mode de classement

    Classement des dossiers individuels par type de médaille puis par ordre numérique.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Médaille d'honneur du travail, arrondissement de Sarcelles : 2275W (2009-2011)

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise Préfecture du Val-d'Oise, cabinet du préfet : - Médaille d'honneur du travail : 1W (1901-1962), 26W (1965-1966),  ...  

  • Bibliographie

    DUMONS (Bruno), Les médailles et les décorations en France, XIXe-XXe siècle. Rennes : Presses universitaires de Rennes 2009 [ADVO BIB 8/5432].