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Bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon (1781-1824) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 10 38 - 43 - Instruments de recherche. 1781-1824
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail

    • 3 Q 10 38 - Contrats de mariage : table alphabétique. 21 septembre 1781-20 janvier 1809
      40 vues - Contrats de mariage : table alphabétique. (ouvre la visionneuse)

      40 vues

      Contenu :

      Le registre renseigne sur les noms des futurs époux et notaires, les dates des contrats et enregistrements, et les indications sur les « dons mobiles et éventuels » et « observations ».

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : régime matrimonial / enregistrement
      Lieu :
      La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 10 39 - Copartageants et partages : table alphabétique. 1er vendémiaire an VII-18 septembre 1818
      Contenu :

      Le registre renseigne sur : la personne décédée dont les biens sont partagés (nom, prénom, profession, domicile), les copartageants (noms, prénoms, professions, domiciles), les biens (nature,...

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      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 10 40 - 41 - Baux : tables alphabétiques. 1781-1824
      Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
      Lieu :
      La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique, bail

      • 3 Q 10 40 - Baux à ferme et à loyer. 10 juillet 1781-19 nivôse an IV
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : les bailleurs (nom, prénom), les fermiers/locataires (nom, prénom), les biens loués (nature, consistance, localisation), la transaction (coût, date des baux et de leur...

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        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 10 41 - Baux de toute nature. 28 prairial an V-28 août 1824
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : les bailleurs (nom, prénom, profession, domiciliation), les fermiers/locataires (nom, prénom), les biens loués (nature, consistance, localisation), la transaction (coût...

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        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
        Lieu :
        La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 10 42 - 43 - Mutations de propriété immobilière. - Acquéreurs et nouveaux possesseurs : tables alphabétiques. 1785-1797, 1812-1824
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique

      • 3 Q 10 42 - 18 août 1785-21 frimaire an VI 18 août 1785-21 frimaire an VI
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : les acquéreurs (nom, prénom), les vendeurs (nom, prénom), la nature des actes (vente, échange, adjudication), leur date et leur date d'enregistrement, les biens faisant...

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        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 10 43 - A partir du 1er janvier 1812 1812-1824
        Contenu :

        Le registre renseigne sur : les acquéreurs (nom, prénom, profession, domicile) et renvoie aux numéros de volume et d'article d'une table des vendeurs qui n'a pas été conservée.

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        Mode de classement :

        Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement