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Bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon (1781-1824) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 10 1 - 37 - Registres de formalités et actes déposés. 1792-1815
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail

    • 3 Q 10 23 - 28 - Actes sous seing privé. an VI-1815
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers. Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé

      • 3 Q 10 27 - 7 floréal an X-15 avril 1807 (volume n° 14) 7 floréal an X-15 avril 1807
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement