Imprimer cette page

Commissariat d'Herblay et poste de police de Montigny-lès-Cormeilles (1990-2006)

Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation du fonds

-+
  • Activités spécifiques des services de police, commissariat d'Herblay et poste de police de Montigny-lès-Cormeilles : mains courantes.

  • Nom du producteur

    Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Herblay)

  • Présentation du producteur

    Les circonscriptions de sécurité publique Historique Les services départementaux de la sécurité publique, rebaptisés en 2008 directions départementales de la sécurité  ...  

  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 3 mai 2012.

  • Tris et éliminations

    Conservation des registres de mains courantes conformément aux prescriptions de la circulaire AD 98-4 du 6 juillet 1998 relative au tri et à la conservation des documents produits ou reçus par  ...  

  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine. Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise Activités spécifiques du commissariat d'Herblay : 2017W (1993-2001), 2059W (1969-1997), 2091W (1935-1996), 2335W (2007-2008), 2464W (2009-2010)  ...  

  • Bibliographie

    BERLIERE (Jean-Marc), Le monde des polices en France, XIXe-XXe siècles, Bruxelles, Edition Complexe, 1996 [ADVO BIB 8/5223]. GLEIZAL (Jean-Jacques), La police nationale : droit et pratique  ...