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Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Villiers-Adam.
  • Nom du producteur
    Villiers-Adam (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    La commune de Villiers-Adam se situe dans le département du Val-d'Oise et est rattachée au canton de L'Isle-Adam, au nord-est de Pontoise. Riche en territoires boisés, elle est bordée au nord par...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    De façon générale, ce fonds contient une grande quantité de plans, souvent en couleurs, notamment dans les séries consacrées aux édifices communaux, aux biens communaux et à la voirie (séries M, N...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    BOISSEL (Jacques), « Villiers-Adam à travers ses registres paroissiaux 1544-1792 », Généalogie valdoisienne, n°53, 2002

    Collection des bulletins municipaux (certains bulletins peuvent contenir des...

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