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Etude notariale de Villiers-le-Bel et tabellionnages de Bouqueval et Fontenay (1711-1895) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Etude notariale de Villiers-le-Bel et tabellionnages de Bouqueval et Fontenay
  • Nom du producteur
    Etude notariale (Villiers-le-Bel, Val-d'Oise)/Tabellionnage (Bouqueval, Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Il n'est pas simple de suivre au fil du temps le notariat de Villiers-le-Bel : les archives semblent avoir été éclatées entre deux études créées à la Révolution française et proches...

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  • Modalités d'entrée

    Le fonds encore non classé est transféré aux Archives du Val-d'Oise en 1984 dans le cadre de la dévolution (minutes de 1711 à 1830), puis complété par un deuxième versement en 1993 (minutes de...

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  • Contenu

    Les archives concernent les tabellionnages de Villiers-le-Bel (1794-1895), Bouqueval et Fontenay[-en-Parisis] (1723-1798). Elles incluent de nombreux répertoires chronologiques, y compris pour...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

    - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise.

    Notariat d'Ecouen (1611-1920) [2 E 4 1-619]

    Vigneron Jacques : minutes (1735-1743) [2 E 4 93-96].

    Antheaume Hugues Le Jeune : répertoires chronologique des...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Administrations provinciales [série C]

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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