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Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Cabinet du sous-préfet de Pontoise.
  • Nom du producteur

    Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)/Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
  • Présentation du producteur

    Historique

    La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le réseau des préfectures et sous-préfectures dans chaque département dans le  ...  

  • Modalités d'entrée

    On ignore les conditions du versement de ce fonds aux Archives départementales du Val-d'Oise mais il est vraisemblable qu'il ait été effectué en une seule fois par la sous- ...  

  • Contenu

    Malgré les lacunes et l'hétérogénéité des dossiers, le fonds du cabinet est riche en informations sur l'histoire sociale et politique de l'arrondissement de Pontoise.  ...  

  • Tris et éliminations

    Vu la nature incomplète du fonds et l'intérêt historique de la période et des documents, seuls trois types de documents ont été éliminés : les doubles, des fiches  ...  

  • Accroissements

    Fonds clos.

  • Mode de classement

    Le fonds a été coté en série Z (sous-préfectures) et non en série W (archives publiques postérieures au 10 juillet 1940) même si de nombreux dossiers datent d'après  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Le fonds de la sous-préfecture de Pontoise se divise en quatre grandes parties pour la partie antérieure à  ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série M - Administration générale et économie

    4 M 1-4 Cabinet du préfet de Seine-et- ...  

  • Bibliographie

    BRULEY, Edouard, Seine-et-Oise : histoire, sol et eaux, population, économie, administration. Paris : Albin Michel, 1928 [BIB E 934].

    DEMANGE, Paul  ...