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Cadastre par masse de culture (1802-1806)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Cadastre par masse de culture des communes du Val-d'Oise : plans.
  • Nom du producteur

    Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre/Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre
  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en octobre 1996, sans cotation préalable. Les cotes actuelles ont donc été directement  ...  

  • Contenu

    La naissance du cadastre

    La réalisation d'un cadastre s'inscrit toujours dans un désir de rationalisation du système  ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale.

  • Accroissements

    Fonds clos.

  • Mode de classement

    Plans classés par ordre alphabétique des communes du Val-d'Oise.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Sous-série 3 P - Cadastre et remembrement  ...  

  • Bibliographie

    CLERGEOT, Pierre,1807 - un cadastre pour l'empire. Cent millions de parcelles en France, Paris : Editions Publi-Topex, 2007 [BIB F 862]  ...