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Première étude notariale de Montmorency (1579-1907) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Première étude notariale de Montmorency : minutes des actes et répertoires chronologiques.
  • Nom du producteur
    ETUDE NOTARIALE DE MONTMORENCY Première étude
  • Présentation du producteur

    Etude notariale

    Thomas Thillier est le premier notaire de Montmorency connu grâce à ses minutes qui remontent à 1579 (2 E 7 1-4). Après une lacune de 1594 et 1607, peut-être imputable aux guerres...

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  • Historique de la conservation

    Les minutes notariales et les répertoires de 1579 à 1830 ont été versés aux Archives départementales de Seine-et-Oise au début du XXe siècle.

  • Modalités d'entrée

    C'est vers 1983-1985 que ces archives ont été dévolues d'abord au centre de pré-archivages de Cergy-Pontoise (1 rue de la Palette) puis dans le bâtiment actuel des Archives départementales du...

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  • Contenu

    Les archives de la première étude notariale de Montmorency comportent les répertoires chronologiques des actes (1679-1902) et les minutes (1579-1907), dont des déclarations censières reçues par le...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés dans l'ordre suivant :

    - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire avec, en général, mention de la date, du nom des principales...

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  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Séries L - Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) et U-Justice (1800-1940)

    "A compter du 1er janvier 1793, les notaires sont...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série C - Administration provinciale

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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  • Bibliographie

    LACHIVER (Marcel),Vin, vigne et vignerons en région parisienne du XVIIe au XIXe siècle, Société historique et archéologique de Pontoise, du Val-d'Oise et du Vexin, 1982 [ADVO : BIB 8 2329].

    MEROT...

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