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Archives communales déposées d'Hérouville (1672-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées d'Hérouville.
  • Nom du producteur
    Hérouville (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Hérouville est une commune du Vexin français située aux portes de l'agglomération de Cergy-Pontoise. Son territoire s'étend sur une plaine de 842 hectares et compte 601 habitants (données légales...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Postérieurs à 1790, sauf pour les registres paroissiaux, les principaux documents présents dans le fonds d'Hérouville permettent de retracer la vie sociale et administrative de la commune à partir...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    - DUCLOS (Georges), « Hérouville-en-Vexin du XIe-XVIIIe siècle », Mémoires de la société historique et archéologique de Pontoise, Tome XXXIX, p. 29-91, 1929 [ADVO REV 18 XXXIX/1929].

    - DUCLOS...

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