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Argenteuil (Val-d'Oise, France)
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- Centre hospitalier d'Argenteuil, tutelle administrative et financière de l'Etat (1949-2005)
- 2342 W 6 - 1981-1984 1981-1984
- 2342 W 7 - 1985-1990 1985-1990
- 2342 W 8 - 1991-1993 1991-1993
- 2342 W 9 - 1994-1995 1994-1995
- 2342 W 10 - 1996-1998 1996-1998
- 2342 W 11 - 1999-2000 1999-2000
- 2342 W 12 - 2001-2002 2001-2002
- 2342 W 13 - 2003-2005 2003-2005
- 2342 W 14 - 52 - Budget. 1959-2005
- 2342 W 14 - 50 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1959-2005
- 2342 W 14 - Exercice 1959 : feuille de répartition et d'imputation des dépenses, feuille de résultats de la comptabilité analytique d'exploitation, compte rendu moral et financier. 1959-1960
- 2342 W 15 - Exercice 1963 : état final de clôture. 1963
- 2342 W 16 - Exercice 1964 : budget supplémentaire, compte administratif anticipé, état final de clôture. 1964
- 2342 W 17 - Exercice 1965 : budget des recettes et dépenses. 1965
- 2342 W 18 - Exercice 1966 : budget supplémentaire. 1966
- 2342 W 19 - Exercice 1967 : budget des recettes et dépenses, prix de journée, compte administratif. 1967-1968
- 2342 W 20 - Exercice 1968 : budget des recettes et dépenses, prix de journée. 1968
- 2342 W 21 - Exercice 1969 : compte analytique d'exploitation du budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, état final de clôture. 1968-1970
- 2342 W 22 - Exercice 1970 : budget primitif, prix de journée, compte analytique d'exploitation du budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte rendu moral et financier. 1969-1971
- 2342 W 23 - Exercice 1971 : prix de journée, rapport de gestion. 1971
- 2342 W 24 - Exercice 1972 : prix de journée. 1972
- 2342 W 25 - Exercice 1973 : prix de journée, rapport de mission d'enquête sur le prix de journée, rapport de l'Inspection de la santé, rapport sur le compte administratif. 1973
- 2342 W 26 - Exercice 1974 : prix de journée, rapport relatif au prix de journée, rapport de gestion. 1974
- 2342 W 27 - Exercice 1975 : balance des comptes de stock, budget des recettes et dépenses, effectifs du personnel, prix de journée, rapport relatif au prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif, compte de gestion de l'économe, compte de gestion, rapport de gestion. 1974-1976
- 2342 W 28 - Exercice 1976 : effectifs du personnel, rapport de gestion. 1976
- 2342 W 29 - Exercice 1977 : effectifs du personnel, rapport sur le budget prévisionnel, prix de journée, rapport de gestion. 1977
- 2342 W 30 - Exercice 1978 : effectifs du personnel, prix de journée et rapport, rapport de gestion. 1978
- 2342 W 31 - Exercice 1979 : effectifs du personnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion. 1978-1980
- 2342 W 32 - Exercice 1980 : état des stocks, rapports sur le budget, prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire et rapport, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion. 1979-1981
- 2342 W 33 - Exercice 1981 : effectifs du personnel, budget primitif, rapport sur le budget, prix de journée, budgets annexes, budget supplémentaire, compte administratif, rapport de gestion. 1980-1982
- 2342 W 34 - Exercice 1982 : effectifs du personnel, rapports sur le budget, prix de journée, rapport de gestion, rapport d'activité médicale. 1982
- 2342 W 35 - Exercice 1983 : effectifs du personnel, rapports sur le budget, prix de journée, rapport de gestion, rapport d'activité médicale. 1983
- 2342 W 36 - Exercice 1984 : budget primitif, rapports sur le budget, prix de journée, propositions d'effectifs, budgets annexes, budgets supplémentaires, décisions modificatives, rapport de gestion. 1984
- 2342 W 37 - Exercice 1985 : rapport sur le budget. 1985
- 2342 W 38 - "Exercices 1988-1993 : plan d'investissement 1988-1990 ; programme d'investissement 1992-1997, 1993-1998 ; rapport d'activité 1993 ; observations de la Cour des comptes sur les exercices 1983 et 1986." 1988-1993
- 2342 W 39 - Exercice 1994 : rapport du budget primitif, rapport financier, rapport d'activité. 1994
- 2342 W 40 - Exercice 1995 : budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif, compte de gestion, rapport du comptable sur l'exercice, rapport financier, bilan social, rapport d'activité, rapport du contrôle médical unifié. 1994-1996
- 2342 W 41 - Exercice 1996 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport du comptable sur l'exercice, bilan de la campagne budgétaire, analyse financière rétrospective exercices 1993-1996, programme d'investissement 1997-2001, bilan social, rapport d'activité. 1995-1997
- 2342 W 42 - Exercice 1997 : effectifs du personnel, budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, analyse financière rétrospective exercices 1994-1997, programmes d'investissement 1993-1998 et 1997-2001 mis à jour. 1996-1998
- 2342 W 43 - Exercice 1998 : effectifs du personnel, rapport du budget primitif, lettre de cadrage, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, programme d'investissement 1998-2002, bilan social, rapport d'activité. 1997-1999
- 2342 W 44 - Exercice 1999 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, rapport financier, analyse financière rétrospective exercices 1996-1999, programme d'investissement 1999-2004, bilan social, rapport d'activité. 1998-2000
- 2342 W 45 - Exercice 2000 : effectifs du personnel, budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif et rapport du comptable, compte de gestion, rapport financier, analyse financière rétrospective exercices 1997-2000, programme d'investissement 2000, analyse de l'activité de l'établissement, bilan social, rapport d'activité. 1999-2001
- 2342 W 46 - Exercice 2001 : effectifs du personnel, rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, bilan social, rapport d'activité, rapport d'activité médecine du travail. 2000-2002
- 2342 W 47 - Exercice 2002 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 2001-2003
- 2342 W 48 - Exercice 2003 : rapport du budget primitif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 2002-2004
- 2342 W 49 - Exercice 2004 : budget primitif et rapport, rapport d'orientation, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, bilan social, rapport financier, rapport d'activité. 2003-2005
- 2342 W 50 - Exercice 2005 : budget primitif, rapport d'orientation, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport financier, bilan social, rapport d'activité. 2004-2005
- 2342 W 51 - 52 - Fixation des tarifs de prestations. 1965-2005
- 2342 W 51 - Arrêtés de prix de journée, arrêtés de tarif d'intervention du Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.). 1965, 1973-1974, 1978-1984
- 2342 W 52 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1994-1998, 2000, 2005
- 2342 W 53 - 130 - Autorisation d'activités de soins. 1960-2005
- 2342 W 57, 67, 128 - Plan directeur et programme des besoins. 1963-2000
- 2342 W 57 - Rapport, dossier de projet, correspondance, avis. 1963-1967
- 2342 W 67 - Rapport, dossiers d'étude, demande de dérogation, arrêtés d'approbation, correspondance, avis. 1974-1988
- 2342 W 128 - Dossier de pré-étude. 2000
- 2342 W 53-56, 58-66, 68-127, 129-130 - Travaux et équipements. 1960-2005
- 2342 W 53 - Extension du centre hospitalier, construction du bloc médico-chirurgical (B.M.C.) et du quartier psychiatrique, acquisitions de terrains : dossiers de demande de déclaration d'utilité publique (D.U.P.), avis. 1960-1976
- 2342 W 54 - Maison de retraite, aménagement et création de lits d'hospice : financement, subventions départementales, marché de travaux. 1960-1973
- 2342 W 55 - Centre de transfusion sanguine (C.T.S.) et pavillon des chroniques, édification : avant-projet, avis, avenants de contrat d'architecte. 1965-1978
- 2342 W 56 - Ecole d'infirmières, aménagement d'une recette au rez-de-chaussée, équipement mobilier : avant-projet, financement, subventions départementales, avis, conventions d'assistance financière, technique et administrative et avenants, contrat d'architecte, marché de travaux et avenants. 1962-1971
- 2342 W 58 - Quartier psychiatrique, construction : dossier programme, correspondance, avis, contrat du bureau d'études, contrat d'architectes et avenants. 1965-1972
- 2342 W 59 - Hôpital de jour psychiatrique (25 bd Galliéni), travaux d'aménagement : marchés, avenants, avis, convention de location d'immeuble. 1974-1977
- 2342 W 60 - Hôpital de jour de psychiatrie infanto-juvénile, création : avant-projet sommaire (A.P.S.), dossier d'acquisition de la clinique Lefèvre, programme, financement, dossier de surcoûts, convention d'assistance financière, technique et administrative, marché d'ingénierie, avis. 1974-1983
- 2342 W 61 - 62 - Unités de soins normalisées (U.S.N.) de psychiatrie (136 lits). 1974-1979
- 2342 W 61 - Construction : avant-projet détaillé (A.P.D.), avis, financement, subventions. 1974-1979
- 2342 W 62 - Equipement mobilier : dossier d'équipement, dossier d'appel d'offres, financement, subventions, emprunts, avis. 1977-1979
- 2342 W 63 - Extension du centre hospitalier. - Acquisition de terrains et de propriétés pour implantation d'une bombe au cobalt, aménagement de la chaufferie, de l'unité de soins psychiatriques, construction du bloc médico-chirurgical (B.M.C.) : dossiers de demande de déclaration d'utilité publique (D.U.P.), avis. 1971-1990
- 2342 W 64 - Bâtiment de rotation 60 lits et bâtiment biberonnerie-consultations, construction : comptes rendus des réunions d'architecte, appel d'offres, marché, avenants, financement, convention d'assistance financière, technique et administrative, contrat d'architecte, avis. 1971-1973
- 2342 W 65 - 66 - Pavillon Médecine, restructuration des services. 1972-1977
- 2342 W 65 - Demande de permis de construire, financement, avis, dossier de marchés (pièces écrites). 1972-1977
- 2342 W 66 - Avis de la Direction départementale de l'équipement (D.D.E.), convention d'assistance financière, technique et administrative, marchés d'entreprises lots 1 à 16 et avenants. 1972-1975
- 2342 W 68 - 69 - Chirurgie, restructuration. 1971-1980
- 2342 W 68 - Dossiers d'avant-projet, financement, emprunts, subventions, rapports, correspondance, avis. 1971-1980
- 2342 W 69 - Rapport de la commission d'appel d'offres, marché du lot 18 (serrurerie), avenants, avis. 1975-1978
- 2342 W 70 - 71 - Bâtiment des consultations externes et techniques médicales (C.T.M.). 1974-1982
- 2342 W 70 - Construction : dossiers de marchés des lots 14 (protection anti rayons X), 16 (espaces verts), 17 (voirie), 23 (stérilisation), 24 (éclairage du bloc-opératoire), 29 (peinture), avenants de marchés, avis. 1974-1980
- 2342 W 71 - Equipement : dossier d'appel d'offres, financement, dossier d'équipement d'un service de stomatologie, agrément technique, convention d'assistance financière, technique et administrative, avis. 1977-1982
- 2342 W 72 - 73 - Matériel lourd, acquisition et renouvellement. 1977-1995
- 2342 W 72 - Acquisition d'une bombe au cobalt pour le service de cobaltothérapie : dossier technique de demande d'autorisation d'installation, dossier financier, marché, avis. 1977-1981
- 2342 W 73 - Tomographe axial transverse avec calculateur intégré, caméra scintigraphique avec calculateur intégré, accélérateur de particules à usage médical, création d'une installation d'utilisation médicale de radioéléments artificiels en sources non scellées, appareil de télégammathérapie, acquisition d'une gamma-caméra, remplacement de l'accélérateur de particules, acquisition d'un échocardiographe bi-dimensionnel avec doppler, renouvellement d'un autoanalyseur de biochimie et acquisition d'un analyseur séquentiel, installation d'un système d'angiographie digitalisée, acquisition d'un scanner, acquisition d'un analyseur multiparamétrique : dossiers techniques de demande d'autorisation, dossiers financiers, avis. 1976-1995
- 2342 W 74 - 75 - Crèche de 60 places. 1974-1978
- 2342 W 74 - Construction : dossier d'avant-projet, financement, emprunts, agrément technique, marché d'ingénierie et avenant, avis. 1974-1978
- 2342 W 75 - Equipement mobilier : état récapitulatif des équipements, agrément technique, avis. 1976-1978
- 2342 W 76 - Système de chauffage et distribution électrique, rénovation : dossier d'avant-projet, rapport et avis. 1972-1974
- 2342 W 77 - Recette perception, aménagement : dossier de marché. 1976-1977
- 2342 W 78 - Réseaux extérieurs 3e tranche, chaufferie centrale : dossier d'avant-projet, rapport et avis. 1976
- 2342 W 79 - Maison de retraite, rénovation de l'électricité : avant-projet sommaire (A.P.S.), rapport et avis. 1977
- 2342 W 80 - Réseaux extérieurs : avant-projet sommaire (A.P.S.), rapport et avis. 1979
- 2342 W 81 - 82 - Service de radiothérapie, extension (construction d'un local pour installation d'une bombe au cobalt). 1979-1984
- 2342 W 81 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), financement, avis, agrément technique, convention d'assistance financière, technique et administrative. 1979-1981
- 2342 W 82 - Marché d'ingénierie, dossier marché et avenants, dossier financier, avis. 1979-1984
- 2342 W 83 - Internat, construction : avant-projet sommaire (A.P.S.), plans d'avant-projet détaillé (A.P.D.), financement, convention d'assistance financière, technique et administrative, marché d'ingénierie, avis. 1977-1980
- 2342 W 84 - Service de curiethérapie, installation, bâtiments de pédiatrie et d'administration, restructuration : avant-projet sommaire (A.P.S.), contrat d'ingénierie et avenants, convention d'assistance financière, technique et administrative. 1979-1981
- 2342 W 85 - Maternité, installation du monte-malades : dossier marché, marché d'ingénierie, avis. 1980-1984
- 2342 W 86 - 87 - Blanchisserie, construction. 1980-1985
- 2342 W 86 - Programme technique détaillé (P.T.D.), étude des surcoûts, avant-projet sommaire (A.P.S.), plan de financement, emprunts, agrément technique, correspondance, plan de permis de construire, dossier de consultation des concepteurs, marché de contrôle technique, convention d'assistance financière, technique et administrative et avenants, avis. 1980-1985
- 2342 W 87 - Dossier marché de travaux - lot A (bâtiment), lot B (équipement d'une buanderie), arrêté préfectoral, fiche technique, avis. 1983
- 2342 W 88 - Bloc médical et annexes, réalisation : programme technique détaillé (P.T.D.), avis. 1980-1981
- 2342 W 89 - 103 - Bloc médico-chirurgical (B.M.C.), réalisation. 1980-1993
- 2342 W 89 - Financement : étude des surcoûts, plan de financement, subventions, dossier de demande de réévaluation des travaux. 1980-1993
- 2342 W 90 - Appel d'offres concepteur : dossier d'appel d'offres, rapport de consultation, avis. Réception des travaux : procès-verbal. 1981-1990
- 2342 W 91 - Projet : avant-projet sommaire (A.P.S.) et additif, plan de financement, dossier d'opportunité, correspondance, avis sur avant-projet détaillé (A.P.D.) et sur dossier de consultation des entreprises (D.C.E.), demande de permis de construire. 1984-1987
- 2342 W 92 - Equipement du B.M.C. : financement, demande de subvention, rapports d'analyse des offres, avis. 1987-1990
- 2342 W 93 - 101 - Marché de travaux. 1987-1991
- 2342 W 93 - Pièces écrites administratives, fiches des locaux. 1987
- 2342 W 94 - 95 - Plans d'architecture. 1987
- 2342 W 94 - Premier ensemble. 1987
- 2342 W 95 - Deuxième ensemble. 1987
- 2342 W 96 - 98 - Plans techniques. 1987
- 2342 W 96 - Voirie et réseaux divers (V.R.D.), gros œuvre, transport automatique de documents, restauration, plomberie, fluides médicaux. 1987
- 2342 W 97 - Chauffage, ventilation et climatisation (C.V.C.), paillasses. 1987
- 2342 W 98 - Electricité courants forts, courants faibles, détection incendie, appareils élévateurs, groupe électrogène. 1987
- 2342 W 99 - 101 - Marchés de travaux par lots 1 à 30. 1987-1991
- 2342 W 99 - Lot 1 (démolitions, terrassements généraux, voirie et réseaux divers V.R.D.), lot 2 (terrassements secondaires, gros œuvre, maçonnerie, cloisons, doublages, plâtrerie, ravalement), lot 3 (étanchéité), lot 4 (menuiseries extérieures), lot 5 (fermetures, occultations), lot 6 (menuiseries intérieures), lot 7 (serrurerie, métallerie), lot 8 (sols durs, faïence), lot 9 (sols souples, revêtements muraux épais), lot 10 (faux-plafonds), lot 11 (vitrerie miroiterie, portes automatiques). 1987-1989
- 2342 W 100 - Lot 12 (peinture, revêtements muraux minces), lot 13 (protection anti X), lot 14 (plomberie sanitaire), lot 15 (fluides médicaux), lot 16 (chauffage, ventilation, climatisation), lot 17 (électricité courants forts), lot 18 (électricité courants faibles, détection incendie), lot 19 (téléphone), lot 20 (chambres froides et équipement morgue), lot 21 (appareils élévateurs). 1987
- 2342 W 101 - Lot 22 (transport automatique de documents), lot 23 (groupe électrogène), lot 24 (paillasses, équipements de laboratoires, biberonnerie), lot 25 (incinérateur), lot 26 (équipement de cuisine), lot 27 (équipement du self du personnel), lot 28 (équipement pour lavage de vaisselle), lot 29 (équipement des blocs opératoires), lot 30 (signalisation). 1987-1991
- 2342 W 102 - 103 - Equipement : marchés, avis. 1989-1990
- 2342 W 102 - 1989-1990 1989-1990
- 2342 W 103 - 1989-1990 1989-1990
- 2342 W 104 - 107 - Bloc opératoire et service de chirurgie viscérale, restructuration. 1987-1992
- 2342 W 104 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), étude de surcoût, plan de financement, emprunts, avis. 1987-1989
- 2342 W 105 - 107 - Marché de travaux. 1989-1992
- 2342 W 105 - Pièces écrites et techniques. 1989
- 2342 W 106 - Plans généraux, plans des spécialités. 1989
- 2342 W 107 - Rapports d'analyse des offres, pièces écrites entreprises, avenants de marchés. 1989-1992
- 2342 W 108 - Service de scanographie (bâtiment Roger Viguier), travaux d'aménagement : avant-projet détaillé (A.P.D.), dossier marché de travaux, marché d'ingénierie et avenants, financement, agrément technique, avis. 1982-1984
- 2342 W 109 - Maison de retraite, travaux de raccordement de la chaufferie à la chaufferie centrale : avant-projet sommaire (A.P.S.), avis. 1983-1984
- 2342 W 110 - Maternité, aménagement d'un bloc obstétrical : dossier de marché, correspondance (problèmes liés à la maternité), avis. 1983-1985
- 2342 W 111 - Hospice, transformation en lits de long séjour et en lits de maison de retraite : dossier de demande d'autorisation. 1983-1985
- 2342 W 112 - Travaux pour économies d'énergie : avant-projet détaillé (A.P.D.), avis. 1984-1985
- 2342 W 113 - Self du personnel, agrandissement : avant-projet sommaire (A.P.S.), dossier de marché et avenant, marché d'ingénierie, avis. 1985-1987
- 2342 W 114 - Secteur nord-est, aménagement, porterie et clôtures : avant-projet sommaire (A.P.S.), avis. 1985-1986
- 2342 W 115 - Parking de 222 places et accès Nord, aménagement : marché, rapport d'analyse des offres, financement. 1987-1991
- 2342 W 116 - Système informatique : schéma directeur. 1987
- 2342 W 117 - Hospice, transformation de lits : rapports, arrêtés. 1989-1992
- 2342 W 118 - Maison de retraite, restructuration, aménagement des blocs sanitaires : marché et avenants. 1989-1990
- 2342 W 119 - 122 - Maison de retraite, humanisation. 1990-1994
- 2342 W 119 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), avis, financement, étude de surcoûts, agrément technique. 1990-1994
- 2342 W 120 - 122 - Marché de travaux. 1992
- 2342 W 120 - Pièces administratives, pièces écrites. 1992
- 2342 W 121 - Fiches locaux, plans d'architecture. 1992
- 2342 W 122 - Plans techniques. 1992
- 2342 W 123 - Réseau de transport de documents, extension : avant-projet sommaire (A.P.S.), arrêté d'agrément technique, délibérations, avis. 1991-1995
- 2342 W 124 - Projet médical 1993-1998. 1993
- 2342 W 125 - Projet d'établissement : dossier de projet, correspondance, avis. 1993-1998
- 2342 W 126 - Hospitalisation de jour, activité : décisions du préfet de région, demande de création de lits. 1993-1994
- 2342 W 127 - Service d'oncologie-hématologie-sida, création de 12 places : dossier de demande d'autorisation, décision de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France (A.R.H.I.F.). 1996-1997
- 2342 W 129 - Clinique ouverte en gynécologie-obstétrique, création : dossier de demande d'autorisation, décision de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France (A.R.H.I.F.). 2001-2003
- 2342 W 130 - Clinique de soins de suite de Belloy-en-France : dossier de demande de transfert de 25 lits sur le site de la clinique de Domont. 2005
- 2342 W 131 - 192 - Marchés publics, contrôle de légalité. 1974-2005
- 2342 W 131 - 184 - Marchés de travaux. 1987-2005
- 2342 W 131 - Bloc opératoire et service de chirurgie viscérale, restructuration : convention d'assistance administrative et financière et avenants, marché d'ingénierie et avenants, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.) et avenants, convention de contrôle technique et avenants, avis. 1987-1992
- 2342 W 132 - 134 - Bloc médico-chirurgical (B.M.C.), réalisation. 1988-1993
- 2342 W 132 - Avenants à marchés de travaux. 1988-1992
- 2342 W 133 - Marché d'ingénierie, convention d'assistance financière, technique et administrative et avenants, marché de contrôle technique et avenants, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), avis. 1988-1993
- 2342 W 134 - Fourniture des équipements techniques et mobiliers : dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) - Spécifications techniques et communes, convention d'assistance financière, technique et administrative et avenant. 1989-1992
- 2342 W 135 - 138 - Service d'accueil des urgences, reconstruction. 1989-2002
- 2342 W 135 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), esquisse, programme de faisabilité, dossier de présentation du projet. 1989-1995
- 2342 W 136 - Dossier de consultation des concepteurs, rapport de la commission technique du concours de maîtrise d'œuvre, marché de maîtrise d'œuvre, marché de contrôle technique, rapport d'analyse des offres pour marchés de travaux, avenants, financement, dossier technique pour l'attribution d'une subvention. 1995-2002
- 2342 W 137 - 138 - Marchés de travaux. 2000
- 2342 W 137 - Pièces administratives, pièces écrites. 2000
- 2342 W 138 - Documents graphiques, plans architectes, plans techniques. 2000
- 2342 W 139 - Bâtiment Pierre et Marie Curie, humanisation : avant-projet sommaire (A.P.S.), agrément technique, marchés de travaux et avenants. 1991-1994
- 2342 W 140 - Bâtiments existants, restructuration et humanisation (bâtiments Tarnier, Pierre et Marie Curie, Administration, Bretonneau, Cattan, Levaillant, Louis Martin, Ambroise Paré, Maison de retraite) : marché de maîtrise d'œuvre et avenants. 1989-1993
- 2342 W 141 - Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R), réaménagement des locaux : marché. 1991-1992
- 2342 W 142 - Centre de documentation, aménagement : marché, avenant. 1992-1993
- 2342 W 143 - Maison de retraite, humanisation : marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.) et avenants, marché de mission de contrôle technique et avenant, rapport d'analyse des offres pour la maîtrise d'œuvre, avenants à marchés de travaux. 1991-1996
- 2342 W 144 - 148 - Services de réadaptation fonctionnelle, restructuration (humanisation des bâtiments existants), pavillons Cattan, Levaillant et Bretonneau. 1991-2000
- 2342 W 144 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), étude des surcoûts, avis. 1991-1992
- 2342 W 145 - Rapport d'analyse des offres, convention de contrôle technique et avenant, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), marché de mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), marché de maîtrise d'œuvre et avenants. 1991-2000
- 2342 W 146 - 148 - Marché de travaux. 1995
- 2342 W 146 - Pièces écrites administratives. 1995
- 2342 W 147 - Pièces écrites techniques. 1995
- 2342 W 148 - Documents graphiques. 1995
- 2342 W 149 - 150 - Bâtiment Tarnier. 1992-1994
- 2342 W 149 - Administration, restructuration : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), avis, étude des surcoûts, avenant au marché d'ingénierie. 1992-1993
- 2342 W 150 - Travaux d'installation du service informatique : dossier marché. 1993-1994
- 2342 W 151 - Réseau informatique, création : négociation du contrat d'exploitation mise en œuvre d'une gestion technique de bâtiment (G.T.B.), présentation de l'offre, marchés. 1993-1994
- 2342 W 152 - Système de sécurité général, réalisation : rapport d'analyse des offres, marché et avenants. 1993-1995
- 2342 W 153 - Parking de 222 places et accès Nord, aménagement : avenant à marché. 1994
- 2342 W 154 - Unité de soins du service de psychiatrie, réfection après incendie : marché et avenant. 1995
- 2342 W 155 - 157 - Bâtiment Léonard de Vinci. 1994-1996
- 2342 W 155 - Aménagement du niveau 1 de l'aile est : marché (pièces écrites, pièces graphiques) et avenants. 1994
- 2342 W 156 - Extension du laboratoire de biologie et création d'une unité d'hygiène : dossier esquisse. 1995
- 2342 W 157 - Aménagement de la zone Imagerie par résonance magnétique (I.R.M.) : dossier marché de travaux, pièces écrites et graphiques. 1996
- 2342 W 158 - 162 - Pavillon Louis Martin, restructuration (humanisation des bâtiments existants). 1996-2001
- 2342 W 158 - Dossier esquisse, avant-projet sommaire (A.P.S.), rapport d'analyse des offres. 1996-1998
- 2342 W 159 - 161 - Marché de travaux. 1998
- 2342 W 159 - Pièces administratives, pièces écrites. 1998
- 2342 W 160 - Plans architectes. 1998
- 2342 W 161 - Plans techniques. 1998
- 2342 W 162 - Marché de contrôle technique, marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.) et avenants, avenants à marché de travaux, délibérations. 1997-2001
- 2342 W 163 - Antenne de soins psychiatriques à Cormeilles-en-Parisis, aménagement : marché et avenants. 1997-1999
- 2342 W 164 - Centre médico-psychologique enfants (C.M.P.), centre médico-psychologique adultes (C.M.A.), centre d'accueil thérapeutique à temps partiel (C.A.T.T.P.), création : marché de maîtrise d'œuvre. 1999
- 2342 W 165 - Maison de retraite l'Amandier, aménagement d'une consultation d'évaluation gérontologique et d'un accueil de jour neuro-psycho-gériatrique au rez-de-chaussée, aile nord-ouest : lettre de commande de mission de maîtrise d'œuvre, dossier de marché, rapport de présentation et avenants, avenant de travaux complémentaires. 1999-2002
- 2342 W 166 - 170 - Bâtiment de psychiatrie, restructuration. 2000-2005
- 2342 W 166 - Avant-projet sommaire (A.P.S.), délibérations, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.). 2000-2001
- 2342 W 167 - 168 - Dossier marché de travaux. 2002
- 2342 W 167 - Documents administratifs et pièces écrites. 2002
- 2342 W 168 - Documents graphiques, plans architectes, et plans techniques. 2002
- 2342 W 169 - Marchés complémentaires de travaux, rapports de présentation, marchés de maîtrise d'œuvre et avenants, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), avenants à marché de travaux. 2001-2005
- 2342 W 170 - Implantation du service de pédopsychiatrie : marchés de travaux, marché complémentaire de maîtrise d'œuvre, marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.). 2004-2005
- 2342 W 171 - Places supplémentaires de parking, aménagement : marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), avenants. 2001-2002
- 2342 W 172 - Bâtiment Jacques Forestier, aménagement : dossier de marché, examen des offres, marché de maîtrise d'œuvre et avenant, convention de contrôle technique. 2001-2005
- 2342 W 173 - 174 - Institut de formation des soins infirmiers (I.F.S.I.), extension et restructuration. 2001-2004
- 2342 W 173 - Rapport de présentation du marché de travaux, pièces écrites, pièces graphiques (plans architectes et plans techniques). 2001
- 2342 W 174 - Marché de maîtrise d'œuvre, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), convention de contrôle technique, avenants au marché de travaux, au marché de maîtrise d'œuvre. 2001-2004
- 2342 W 175 - Service de stérilisation, restructuration : dossier de marché - pièces administratives et écrites, cahiers de plans. 2002-2003
- 2342 W 176 - 177 - Bâtiment relais d'accueil du service hématologie clinique, construction. 2002-2005
- 2342 W 176 - Marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), marché de contrôle technique, marché de maîtrise d'œuvre, marché de mission ordonnancement, pilotage et coordination (O.P.C.), marché de coordination des systèmes de sécurité incendie (C.S.S.I.), avenants. 2002-2003
- 2342 W 177 - Marchés de travaux, avenants. 2003-2005
- 2342 W 178 - 179 - Bâtiment Roger Viguier. 2003-2005
- 2342 W 178 - Mise en sécurité : étude de faisabilité, marché de contrôle technique, marché de maîtrise d'œuvre et avenant, marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), marché et avenants de travaux de modification des installations électriques. 2003-2004
- 2342 W 179 - Travaux d'amélioration de la sécurité incendie : rapports d'analyse des offres, marchés de travaux et avenants, marché de maîtrise d'œuvre, marché de coordination des systèmes de sécurité incendie (C.S.S.I.). 2004-2005
- 2342 W 180 - Service d'accueil des urgences (S.A.U.), travaux d'aménagement d'un scanner : rapports de présentation des marchés de travaux et des avenants, marché de maîtrise d'œuvre. 2003-2005
- 2342 W 181 - Bâtiment Amandier, travaux d'aménagement du quatrième étage : rapports de présentation des marchés de travaux et des avenants. 2004-2005
- 2342 W 182 - Pôle de cancérologie, construction : concours de maîtrise d'œuvre, programme technique détaillé (P.T.D.), règlement du concours, rapport de la commission technique, rapport de présentation du marché de maîtrise d'œuvre. 2004-2005
- 2342 W 183 - Bâtiment Léonard de Vinci, restructuration et extension : marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.), marché de maîtrise d'œuvre et avenants, marché de contrôle technique. 2004-2005
- 2342 W 184 - Bâtiment Françoise Dolto (crèche), réhabilitation : marché de maîtrise d'œuvre. 2005
- 2342 W 185 - 192 - Marchés de fourniture et d'installation d'équipement médical et informatique. 1974-2005
- 2342 W 185 - 1974-1977 1974-1977
- 2342 W 186 - 1985-1991 1985-1991
- 2342 W 187 - 1992-1996 1992-1996
- 2342 W 188 - 1997-1998 1997-1998
- 2342 W 189 - 1999-2000 1999-2000
- 2342 W 190 - 2001-2002 2001-2002
- 2342 W 191 - 2002 2002
- 2342 W 192 - 2003-2005 2003-2005
- 2342 W 193 - 214 - Politique de l'établissement. 1982-2005
- 2342 W 193 - 196 - Conventions et contrats reçus au titre du contrôle de légalité. 1982-2005
- 2342 W 193 - Projet de convention d'utilisation d'un scanographe avec les établissement hospitaliers du Val-d'Oise. 1982-1983
- 2342 W 194 - Convention de coopération pour l'utilisation d'un équipement Imagerie à résonance magnétique (I.R.M.). 1989-2005
- 2342 W 194 - Convention et avenant d'accès aux soins des plus démunis. 1994
- 2342 W 194 - Mandat d'études pour la création de deux centres de consultation médico-psychologique au droit de la place de la commune de Paris à Argenteuil. 1999
- 2342 W 194 - Mise à disposition de l'unité de coronarographie avec le centre hospitalier René Dubos de Pontoise. 1999
- 2342 W 194 - Adhésion au réseau de télétransmission d'informations médicales pour les urgences neurochirurgicales avec l'hôpital Sainte-Anne et l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.). 1999
- 2342 W 194 - Collecte et transport des déchets hospitaliers. 1999
- 2342 W 194 - Fourniture de tissus spongieux avec l'établissement de transfusion sanguine de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.). 2000
- 2342 W 194 - Occupation du domaine public relativement à l'exploitation d'une cafétéria et de distributeurs automatiques. 2000
- 2342 W 194 - Cession de produits sanguins à usage non thérapeutique avec l'établissement de transfusion sanguine de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.). 2000
- 2342 W 194 - Prestation d'audit pour le service de maternité. 2000-2001
- 2342 W 194 - Développement d'activités pour l'insertion des jeunes. 2000
- 2342 W 194 - Partage des compétences en matière de lutte contre les infections nosocomiales avec l'hôpital du Parc à Taverny. 2001
- 2342 W 194 - Prélèvements biologiques au lycée Fernand Léger d'Argenteuil. 2002
- 2342 W 194 - Evaluation médicale de personnes âgées par l'unité de gérontologie en coopération avec le Conseil Général. 2002
- 2342 W 194 - Dépistage du cancer du sein. 2002
- 2342 W 194 - Dépistage du saturnisme infantile avec l'association PACT ARIM du Val-d'Oise. 2002
- 2342 W 194 - Organisation de collectes mobiles avec l'Etablissement Français du Sang. 2003
- 2342 W 194 - Coopération passée avec Madame Corguillé, sophrologue. 2003
- 2342 W 194 - Prise de vue des parents et nouveaux-nés (Société Nouvelle des Photographes associés). 2003
- 2342 W 194 - Réalisation de moulages de mains et de pieds d'enfants (Société PGD Baby ). 2003-2005
- 2342 W 194 - Recherche biomédicale avec la Société Roche. 2004
- 2342 W 194 - Analyses biochimiques portant sur les marqueurs sériques dans le sang maternel de risque accru de trisomie 21 fœtale avec les laboratoires Van Hut. 2004
- 2342 W 194 - Recueil de têtes fémorales avec T.B.F., Banque de Tissus. 2005
- 2342 W 194 - Création d'un dépôt de greffons osseux phoenix avec T.B.F., Banque de Tissus. 2005
- 2342 W 194 - Prise en charge des actes de scanographie et d'imagerie par résonance magnétique nucléaire. 2005
- 2342 W 194 - Utilisation de la balnéothérapie dans le cadre de la prise en charge de séances de préparation à l'accouchement. 2005
- 2342 W 194 - Financement de la recherche sur la prise en charge diagnostique et thérapeutique de l'ostéoporose après une survenue d'une fracture de basse énergie chez les femmes ménopausées, avec le laboratoire Merck-Sharp & Dohme-Chibret. 2005
- 2342 W 194 - Don du laboratoire Schering-Plough pour l'achat de matériel. 2005
- 2342 W 194 - Versement d'une subvention par la région Ile-de-France pour la mise en œuvre d'un programme de formation paramédicale. 2005
- 2342 W 194 - Mandat pour la réalisation du plan directeur. 2001-2004
- 2342 W 195 - Conventions de partenariat, de coopération ou de complémentarité avec : la maison de convalescence La Châtaigneraie à Cormeilles-en-Parisis, le centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (C.H.I.E.M.), la clinique Mirabeau d'Eaubonne, la clinique médicale du Château d'Herblay, l'hôpital de Saint-Martin-du-Tertre, l'hôpital européen Georges Pompidou à Paris, le centre d'imagerie médicale Héloïse à Argenteuil, Santé Service hospitalisation à domicile de Puteaux, le centre hospitalier de Laënnec à Paris, le groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency (G.H.E.M.), la clinique du Parisis à Cormeilles-en-Parisis, la Fédération mutualiste interdépartementale de la région parisienne, la clinique de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (M.G.E.N.) à Maisons-Laffitte, l'association Visite des malades en établissements hospitaliers (V.M.E.H.), la polyclinique du Plateau à Bezons, la clinique médicale du Parc à Saint-Ouen-l'Aumône, le Centre d'autodialyse d'Epinay-sur-Seine (C.A.D.E.), le Centre hospitalier Louis Mourier de Colombes, la clinique Claude Bernard d'Ermont. 1999-2005
- 2342 W 196 - Contrats d'objectifs et de moyens (C.O.M.). 2002-2005
- 2342 W 196 - Avec le Centre de responsabilité imagerie médicale et avenant. 2002-2004
- 2342 W 196 - Avec le service anesthésie, centre de lutte contre la douleur, Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R). 2005
- 2342 W 196 - Avec le service de psychiatrie adultes. 2005
- 2342 W 196 - Avec le service de gynécologie obstétrique. 2005
- 2342 W 197 - 214 - Politique générale, suivi de projets. 1982-2005
- 2342 W 197 - Situation générale de l'hôpital, situation budgétaire, affaires médicales, réunions, sécurité, incidents, inaugurations... : rapports, correspondance, notes au préfet, comptes rendus de visite... 1982-2005
- 2342 W 198 - Lutte contre le virus du sida : demande de crédits, convention d'utilisation des crédits, arrêté de financement, projet du réseau Ville Hôpital, arrêté de mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme et gratuit du V.I.H. 1988-2000
- 2342 W 199 - Programme de médicalisation des systèmes d'information (P.M.S.I.), mise en place : correspondance, contrat d'engagement. 1990-1992
- 2342 W 200 - Lutte contre les infections nosocomiales : programme de surveillance et prévention. 1991
- 2342 W 201 - Centre de transfusion sanguine (C.T.S.), fonctionnement : correspondance, conventions. 1991-1996
- 2342 W 202 - Service de psychiatrie, fonctionnement : correspondance, rapports, tableau de mouvement des malades, rapports d'activité. 1996-2003
- 2342 W 203 - Service des urgences, situation et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de visites, rapports de la commission de sécurité. 1996-2005
- 2342 W 204 - Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R) pédiatrique, projet de fermeture : correspondance, rapports. 1997-1998
- 2342 W 205 - Plan de sauvegarde an 2000. 1999
- 2342 W 206 - Lutte contre la violence : projet de prévention et accompagnement des situations de violence. 2001
- 2342 W 207 - Centre de périnatalité : rapport d'analyse de fonctionnement, décision de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France (A.R.H.I.F.). 2001-2002
- 2342 W 208 - Activité du centre hospitalier : étude réalisée à partir des FLUX du Programme de médicalisation des systèmes d'information (P.M.S.I.) 2000 par la D.D.A.S.S. 95. 2002
- 2342 W 209 - Département de gérontologie : projet de prise en charge des patients présentant des troubles des fonctions supérieures. 2002
- 2342 W 210 - Lutte contre la douleur : projet. 2002
- 2342 W 211 - Projet de création de l'unité de soins palliatifs. 2002-2005
- 2342 W 212 - Comité de lutte contre les infections nosocomiales (C.L.I.N.) : bilan des activités 2002 et objectifs 2003, comptes rendus de réunions. 2003-2005
- 2342 W 213 - Projet de création d'une clinique de médecine et de soins de suite de statut privé à but lucratif à Argenteuil : note. 2004
- 2342 W 214 - Projet d'ouverture d'un centre d'accueil de jour pour malades atteints de la maladie d'Alzheimer. 2005
- 2342 W 215 - 217 - Affaires contentieuses, conflits des personnels. 1981-2005
- 2342 W 215 - Affaires liées au personnel : grèves, syndicats, incidents, situation des agents. 1981-2004
- 2342 W 216 - Affaires juridiques, contentieux : jugements du tribunal administratif, recours. 1991-2005
- 2342 W 217 - Affaires liées aux patients : plaintes, accidents, décès. 1992-2004
- Matrices cadastrales et états de section après 1914
- 3 P 828 - 871 - Argenteuil. 1912-1957
- 3 P 828 - 841 - Matrices des propriétés bâties. 1912-1957
- 3 P 828 - Folios 1 à 642. 1914-1957
- 3 P 829 - Folios 643 à 1509. 1914-1957
- 3 P 830 - Folios 1510 à 2374. 1912-1957
- 3 P 831 - Folios 2375 à 4174. 1913-1957
- 3 P 832 - Folios 4175 à 5018. 1922-1956
- 3 P 833 - Folios 5019 à 6020. 1927-1957
- 3 P 834 - Folios 6021 à 6620. 1937-1957
- 3 P 835 - Folios 6621 à 7220. 1940-1957
- 3 P 836 - Folios 7221 à 7820. 1941-1957
- 3 P 837 - Folios 7821 à 8420. 1942-1957
- 3 P 838 - Folios 8421 à 9420. 1943-1957
- 3 P 839 - Folios 9421 à 10420. 1944-1957
- 3 P 840 - Folios 10421 à 11416. 1952-1956
- 3 P 841 - Folios 11417 à 12168. 1956-1957
- 3 P 842 - 871 - Matrices des propriétés non bâties. 1913-1957
- 3 P 842 - Table alphabétique des propriétaires. 1913-1956
- 3 P 843 - Folios 1 à 600. 1914-1957
- 3 P 844 - Folios 601 à 1200. 1922-1957
- 3 P 845 - Folios 1201 à 1800. 1918-1957
- 3 P 846 - Folios 1801 à 2400. 1919-1957
- 3 P 847 - Folios 2401 à 3000. 1913-1957
- 3 P 848 - Folios 3001 à 3600. 1914-1956
- 3 P 849 - Folios 3601 à 4200. 1914-1956
- 3 P 850 - Folios 4201 à 4800. 1914-1957
- 3 P 851 - Folios 4801 à 5400. 1914-1956
- 3 P 852 - Folios 5401 à 6000. 1914-1956
- 3 P 853 - Folios 6001 à 6600. 1914-1956
- 3 P 854 - Folios 6601 à 7200. 1914-1956
- 3 P 855 - Folios 7201 à 7700. 1915-1956
- 3 P 856 - Folios 7701 à 8200. 1919-1957
- 3 P 857 - Folios 8201 à 8700. 1921-1956
- 3 P 858 - Folios 8701 à 9100. 1922-1957
- 3 P 859 - Folios 9101 à 9600. 1923-1957
- 3 P 860 - Folios 9601 à 10200. 1924-1957
- 3 P 861 - Folios 10201 à 11390. 1925-1957
- 3 P 862 - Folios 11391 à 12590. 1926-1957
- 3 P 863 - Folios 12591 à 13786. 1932-1957
- 3 P 864 - Folios 13787 à 14786. 1930-1957
- 3 P 865 - Folios 14787 à 15786. 1932-1957
- 3 P 866 - Folios 15787 à 16787. 1934-1957
- 3 P 867 - Folios 16788 à 17387. 1937-1956
- 3 P 868 - Folios 17388 à 17987. 1940-1957
- 3 P 869 - Folios 17988 à 18588. 1943-1957
- 3 P 870 - Folios 18589 à 19188. 1950-1957
- 3 P 871 - Folios 19189 à 19680. 1952-1957
- Fonds Vaudenay (1930-1950)
- Fonds André Vaquier. Archiviste paléographe (1601-1976)
- 5 J 152 - Argenteuil. – Patrimoine, commerce : cartes, brochures, annuaire du canton d'Argenteuil de 1971, coupures de presse, notes manuscrites. 1971-1974
- 5 J 242 - La Poste : flammes postales, cartes postales, timbres, copies manuscrites d’archives, coupures de presse. 1805-1975
- 5 J 263 - Argenteuil : cartes postales, coupure de presse. 1905-[1965]
- 5 J 706 - Réthoré (Edmond), «Voyage au travers des registres paroissiaux du canton d'Argenteuil», Vieil Argenteuil, Nancy, 99 pages. [1955]
- Deuxième étude notariale d'Argenteuil (1780-1900)
- 2 E 40 1 - 672 - Deuxième étude notariale d'Argenteuil. 1780-1901
- 2 E 40 1 - Répertoire chronologique des actes notariés . - Jean-Baptiste Liénart (19 mai 1780-19 mars 1786). Georges Ambroise Guyot (25 avril 1786-10 février 1787). Pierre Mesnil (29 mai 1787-21 octobre 1817). Jacques Honoré Isidore Recappé (24 octobre-25 décembre 1817). 19 mai 1780-25 décembre 1817
- 2 E 40 661 - Répertoire chronologique des actes notariés, brouillon. - Léon Boutfol. 1899-1901
- 2 E 40 2 - 660, 662 - 672 - Minutes des actes notariés. 1780-1900
- 2 E 40 2 - Jean-Baptiste Liénart et Médard Quentin Poittevin. 28 mai 1780-29 décembre 1781
- 2 E 40 3 - 6 - Jean-Baptiste Liénart. 1782-1786
- 2 E 40 3 - 1782 1782
- 2 E 40 4 - 1783 1783
- 2 E 40 5 - 1784-1785 1784-1785
- 2 E 40 6 - 10 janvier-19 mars 1786 10 janvier-19 mars 1786
- 2 E 40 7 - Georges Ambroise Guyot. 25 avril 1786-10 février 1787
- 2 E 40 8 - 38 - Pierre Mesnil. 1787-1817
- 2 E 40 8 - 11 février-30 décembre 1787 11 février-30 décembre 1787
- 2 E 40 9 - 1788 1788
- 2 E 40 10 - 1789-1790 1789-1790
- 2 E 40 11 - 1791 1791
- 2 E 40 12 - 1792 1792
- 2 E 40 13 - 1er janvier-21 septembre 1793 1er janvier-21 septembre 1793
- 2 E 40 14 - 1er vendémiaire-28 fructidor an II 1er vendémiaire-28 fructidor an II
- 2 E 40 15 - 5 vendémiaire-30 ventôse an III 5 vendémiaire-30 ventôse an III
- 2 E 40 16 - 1er germinal-29 fructidor an III 1er germinal-29 fructidor an III
- 2 E 40 17 - 1er vendémiaire-12 fructidor an IV 1er vendémiaire-12 fructidor an IV
- 2 E 40 18 - 4 vendémiaire-27 fructidor an V 4 vendémiaire-27 fructidor an V
- 2 E 40 19 - 1er vendémiaire-29 fructidor an VI 1er vendémiaire-29 fructidor an VI
- 2 E 40 20 - 5 vendémiaire-15 fructidor an VII 5 vendémiaire-15 fructidor an VII
- 2 E 40 21 - 5 vendémiaire-29 fructidor an VIII 5 vendémiaire-29 fructidor an VIII
- 2 E 40 22 - 6 vendémiaire-26 fructidor an IX 6 vendémiaire-26 fructidor an IX
- 2 E 40 23 - 2 vendémiaire-30 fructidor an X 2 vendémiaire-30 fructidor an X
- 2 E 40 24 - 7 vendémiaire-29 fructidor an XI 7 vendémiaire-29 fructidor an XI
- 2 E 40 25 - 2 vendémiaire-29 fructidor an XII 2 vendémiaire-29 fructidor an XII
- 2 E 40 26 - 1er vendémiaire-29 fructidor an XIII 1er vendémiaire-29 fructidor an XIII
- 2 E 40 27 - Vendémiaire an XIV-nivôse 1806 Vendémiaire-nivôse an XIV-1806
- 2 E 40 28 - 1807 1807
- 2 E 40 29 - 1808 1808
- 2 E 40 30 - 1809 1809
- 2 E 40 31 - 1810 1810
- 2 E 40 32 - 1811 1811
- 2 E 40 33 - 1812 1812
- 2 E 40 34 - 1813 1813
- 2 E 40 35 - 1814 1814
- 2 E 40 36 - 1815 1815
- 2 E 40 37 - 1816 1816
- 2 E 40 38 - 2 janvier-21 octobre 1817 2 janvier-21 octobre 1817
- 2 E 40 39 - 63 - Jacques Honoré Isidore Recappé. 1817-1824
- 2 E 40 39 - 24 octobre-décembre 1817 24 octobre-décembre 1817
- 2 E 40 40 - Janvier-avril 1818 Janvier-avril 1818
- 2 E 40 41 - Mai-octobre 1818 Mai-octobre 1818
- 2 E 40 42 - Novembre-décembre 1818 Novembre-décembre 1818
- 2 E 40 43 - Janvier-février 1819 Janvier-février 1819
- 2 E 40 44 - Mars-mai 1819 Mars-mai 1819
- 2 E 40 45 - Juin-septembre 1819 Juin-septembre 1819
- 2 E 40 46 - Octobre-décembre 1819 Octobre-décembre 1819
- 2 E 40 47 - Janvier-mars 1820 Janvier-mars 1820
- 2 E 40 48 - Avril-mai 1820 Avril-mai 1820
- 2 E 40 49 - Juin-septembre 1820 Juin-septembre 1820
- 2 E 40 50 - Octobre-décembre 1820 Octobre-décembre 1820
- 2 E 40 51 - Janvier-février 1821 Janvier-février 1821
- 2 E 40 52 - Mars-mai 1821 Mars-mai 1821
- 2 E 40 53 - Juin-août 1821 Juin-août 1821
- 2 E 40 54 - Septembre-décembre 1821 Septembre-décembre 1821
- 2 E 40 55 - Janvier-mars 1822 Janvier-mars 1822
- 2 E 40 56 - Avril-juin 1822 Avril-juin 1822
- 2 E 40 57 - Juillet-septembre 1822 Juillet-septembre 1822
- 2 E 40 58 - Octobre-décembre 1822 Octobre-décembre 1822
- 2 E 40 59 - Janvier-mars 1823 Janvier-mars 1823
- 2 E 40 60 - Avril-juin 1823 Avril-juin 1823
- 2 E 40 61 - Juillet-octobre 1823 Juillet-octobre 1823
- 2 E 40 62 - Novembre-décembre 1823 Novembre-décembre 1823
- 2 E 40 63 - 1er-28 janvier 1824 1er-28 janvier 1824
- 2 E 40 64 - 116 - Hyacinthe Bernier. 1824-1838
- 2 E 40 64 - 30 janvier-mars 1824 30 janvier-mars 1824
- 2 E 40 65 - Avril-juin 1824 Avril-juin 1824
- 2 E 40 66 - Juillet-octobre 1824 Juillet-octobre 1824
- 2 E 40 67 - Novembre-décembre 1824 Novembre-décembre 1824
- 2 E 40 68 - Janvier-mars 1825 Janvier-mars 1825
- 2 E 40 69 - Avril-juillet 1825 Avril-juillet 1825
- 2 E 40 70 - Août-octobre 1825 Août-octobre 1825
- 2 E 40 71 - Novembre-décembre 1825 Novembre-décembre 1825
- 2 E 40 72 - Janvier-mars 1826 Janvier-mars 1826
- 2 E 40 73 - Avril-juillet 1826 Avril-juillet 1826
- 2 E 40 74 - Août-décembre 1826 Août-décembre 1826
- 2 E 40 75 - Janvier-avril 1827 Janvier-avril 1827
- 2 E 40 76 - Mai-août 1827 Mai-août 1827
- 2 E 40 77 - Septembre-décembre 1827 Septembre-décembre 1827
- 2 E 40 78 - Janvier-mars 1828 Janvier-mars 1828
- 2 E 40 79 - Avril-août 1828 Avril-août 1828
- 2 E 40 80 - Septembre-décembre 1828 Septembre-décembre 1828
- 2 E 40 81 - Janvier-mars 1829 Janvier-mars 1829
- 2 E 40 82 - Avril-août 1829 Avril-août 1829
- 2 E 40 83 - Septembre-décembre 1829 Septembre-décembre 1829
- 2 E 40 84 - Janvier 1830 Janvier 1830
- 2 E 40 85 - Février-avril 1830 Février-avril 1830
- 2 E 40 86 - Mai-juin 1830 Mai-juin 1830
- 2 E 40 87 - Juillet-septembre 1830 Juillet-septembre 1830
- 2 E 40 88 - Octobre-décembre 1830 Octobre-décembre 1830
- 2 E 40 89 - Janvier-mars 1831 Janvier-mars 1831
- 2 E 40 90 - Avril-juin 1831 Avril-juin 1831
- 2 E 40 91 - Juillet-septembre 1831 Juillet-septembre 1831
- 2 E 40 92 - Octobre-décembre 1831 Octobre-décembre 1831
- 2 E 40 93 - Janvier-mars 1832 Janvier-mars 1832
- 2 E 40 94 - Avril-juin 1832 Avril-juin 1832
- 2 E 40 95 - Juillet-août 1832 Juillet-août 1832
- 2 E 40 96 - Septembre-octobre 1832 Septembre-octobre 1832
- 2 E 40 97 - Novembre-décembre 1832 Novembre-décembre 1832
- 2 E 40 98 - Janvier-mars 1833 Janvier-mars 1833
- 2 E 40 99 - Avril-juin 1833 Avril-juin 1833
- 2 E 40 100 - Juillet-septembre 1833 Juillet-septembre 1833
- 2 E 40 101 - Octobre-décembre 1833 Octobre-décembre 1833
- 2 E 40 102 - Janvier-mars 1834 Janvier-mars 1834
- 2 E 40 103 - Avril-juillet 1834 Avril-juillet 1834
- 2 E 40 104 - Août-octobre 1834 Août-octobre 1834
- 2 E 40 105 - Novembre-décembre 1834 Novembre-décembre 1834
- 2 E 40 106 - Janvier-février 1835 Janvier-février 1835
- 2 E 40 107 - Mars-juillet 1835 Mars-juillet 1835
- 2 E 40 108 - Août-octobre 1835 Août-octobre 1835
- 2 E 40 109 - Novembre-décembre 1835 Novembre-décembre 1835
- 2 E 40 110 - Janvier-avril 1836 Janvier-avril 1836
- 2 E 40 111 - Mai-octobre 1836 Mai-octobre 1836
- 2 E 40 112 - Novembre-décembre 1836 Novembre-décembre 1836
- 2 E 40 113 - Janvier-mars 1837 Janvier-mars 1837
- 2 E 40 114 - Avril-juillet 1837 Avril-juillet 1837
- 2 E 40 115 - Août-décembre 1837 Août-décembre 1837
- 2 E 40 116 - Janvier-juillet 1838 Janvier-juillet 1838
- 2 E 40 117 - 148 - Baptiste Eugène Picquefeu. 1840-1849
- 2 E 40 117 - Octobre-décembre 1840 Octobre-décembre 1840
- 2 E 40 118 - Janvier 1841 Janvier 1841
- 2 E 40 119 - Février-août 1841 Février-août 1841
- 2 E 40 120 - Septembre-décembre 1841 Septembre-décembre 1841
- 2 E 40 121 - Janvier-mai 1842 Janvier-mai 1842
- 2 E 40 122 - Juin-septembre 1842 Juin-septembre 1842
- 2 E 40 123 - Octobre-décembre 1842 Octobre-décembre 1842
- 2 E 40 124 - Janvier-avril 1843 Janvier-avril 1843
- 2 E 40 125 - Mai-août 1843 Mai-août 1843
- 2 E 40 126 - Septembre-décembre 1843 Septembre-décembre 1843
- 2 E 40 127 - Janvier-mars 1844 Janvier-mars 1844
- 2 E 40 128 - Avril-juin 1844 Avril-juin 1844
- 2 E 40 129 - Juillet-août 1844 Juillet-août 1844
- 2 E 40 130 - Septembre-octobre 1844 Septembre-octobre 1844
- 2 E 40 131 - Novembre-décembre 1844 Novembre-décembre 1844
- 2 E 40 132 - Janvier-février 1845 Janvier-février 1845
- 2 E 40 133 - Mars-mai 1845 Mars-mai 1845
- 2 E 40 134 - Juin-juillet 1845 Juin-juillet 1845
- 2 E 40 135 - Août-octobre 1845 Août-octobre 1845
- 2 E 40 136 - Novembre-décembre 1845 Novembre-décembre 1845
- 2 E 40 137 - Janvier-mars 1846 Janvier-mars 1846
- 2 E 40 138 - Avril-août 1846 Avril-août 1846
- 2 E 40 139 - Septembre-octobre 1846 Septembre-octobre 1846
- 2 E 40 140 - Novembre-décembre 1846 Novembre-décembre 1846
- 2 E 40 141 - Janvier-avril 1847 Janvier-avril 1847
- 2 E 40 142 - Mai-juillet 1847 Mai-juillet 1847
- 2 E 40 143 - Août-octobre 1847 Août-octobre 1847
- 2 E 40 144 - Novembre-décembre 1847 Novembre-décembre 1847
- 2 E 40 145 - Janvier-mars 1848 Janvier-mars 1848
- 2 E 40 146 - Avril-juillet 1848 Avril-juillet 1848
- 2 E 40 147 - Août-décembre 1848 Août-décembre 1848
- 2 E 40 148 - Janvier-15 mai 1849 Janvier-15 mai 1849
- 2 E 40 149 - 165 - Jean Mathurin Thierrée. 1849-1852
- 2 E 40 149 - 16-31 mai 1849 16-31 mai 1849